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Bulletin officiel n°26 du 27 juin 2019

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion


    Dispositions relatives aux épreuves
    arrêté du 13-2-2019 (NOR > ESRS1900135A)
  • Diplôme d'expertise comptable


    Dispositions relatives aux épreuves
    arrêté du 13-2-2019 (NOR > ESRS1900136A)
  • Diplôme d'expertise comptable


    Dispositions relatives à l'obtention du diplôme par la voie de la validation des acquis de l'expérience
    arrêté du 13-2-2019 (NOR > ESRS1900137A)
  • Accréditation


    Délivrance du diplôme Designer concepteur de projet
    arrêté du 27-5-2019 (NOR > ESRS1900133A)
  • Concours de l'École normale supérieure de Lyon


    Conditions d'admission des élèves ainsi que les programmes spécifiques : modifications
    arrêté du 29-5-2019 (NOR > ESRS1900139A)
  • Bourses et aides aux étudiants


    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2019-2020
    circulaire n° 2019-096 du 18-6-2019 (NOR > ESRS1916927C)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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