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Bulletin officiel n°26 du 27 juin 2019

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion


    Dispositions relatives aux épreuves
    arrêté du 13-2-2019 (NOR > ESRS1900135A)
  • Diplôme d'expertise comptable


    Dispositions relatives aux épreuves
    arrêté du 13-2-2019 (NOR > ESRS1900136A)
  • Diplôme d'expertise comptable


    Dispositions relatives à l'obtention du diplôme par la voie de la validation des acquis de l'expérience
    arrêté du 13-2-2019 (NOR > ESRS1900137A)
  • Accréditation


    Délivrance du diplôme Designer concepteur de projet
    arrêté du 27-5-2019 (NOR > ESRS1900133A)
  • Concours de l'École normale supérieure de Lyon


    Conditions d'admission des élèves ainsi que les programmes spécifiques : modifications
    arrêté du 29-5-2019 (NOR > ESRS1900139A)
  • Bourses et aides aux étudiants


    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2019-2020
    circulaire n° 2019-096 du 18-6-2019 (NOR > ESRS1916927C)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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