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Bulletin officiel spécial n°9 du 3 octobre 2019

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel spécial n°9 du 3 octobre 2019

  • Accréditation de la Communauté d'universités et d'établissements Hesam université en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 22-1-2019 (NOR > ESRS1900214A)
  • Accréditation du Conservatoire national des arts et métiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 28-1-2019 (NOR > ESRS1900215A)
  • Accréditation de l'École nationale supérieure d'arts et métiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 22-1-2019 (NOR > ESRS1900216A)
  • Accréditation de la communauté d'universités et établissements université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 27-8-2019 (NOR > ESRS1900233A)
  • Accréditation de l'École des hautes études en sciences sociales en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 27-8-2019 (NOR > ESRS1900234A)
  • Accréditation de l'université Paris I en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 25-4-2019 (NOR > ESRS1900217A)
  • Accréditation de l'université Paris II en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 3-5-2019 (NOR > ESRS1900228A)
  • Accréditation de Sorbonne Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 26-7-2019 (NOR > ESRS1900218A)
  • Accréditation du Muséum national d'histoire naturelle en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 13-5-2019 (NOR > ESRS1900219A)
  • Accréditation de l'université Paris III en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 15-7-2019 (NOR > ESRS1900220A)
  • Accréditation de l'université Paris V en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 26-7-2019 (NOR > ESRS1900221A)
  • Accréditation de l'université Paris VII en vue de la délivrance des diplômes nationaux


    arrêté du 22-7-2019 (NOR > ESRS1900222A)
  • Accréditation de l'université Paris XIII en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 25-7-2019 (NOR > ESRS1900223A)
  • Accréditation de l'Institut national des langues et civilisations orientales en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 19-7-2019 (NOR > ESRS1900224A)
  • Accréditation de l'Institut de physique du globe de Paris en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 23-7-2019 (NOR > ESRS1900225A)
  • Accréditation de l'Institut d'études politiques de Paris en vue de la délivrance du diplôme national de doctorat


    arrêté du 25-7-2019 (NOR > ESRS1900226A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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