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Bulletin officiel n°36 du 3 octobre 2019

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°36 du 3 octobre 2019

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS


    Thème concernant l'épreuve E3 Analyse économique, managériale et juridique des services informatiques du brevet de technicien supérieur Services informatiques aux organisations - session 2021
    note de service n° 2019-128 du 12-9-2019 (NOR > ESRS1925873N)

Personnels

  • Congé pour projet pédagogique


    Création et conditions d'attribution et d'exercice d’un congé pour projet pédagogique applicable aux enseignants-chercheurs et aux autres personnels chargés de fonctions d’enseignement dans les établissements d’enseignement supérieur
    arrêté du 30-9-2019 (NOR > ESRH1900235A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des membres du comité technique d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation : modification
    arrêté du 18-9-2019 (NOR > MENA1900346A)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 1-9-2019 - J.O. du 26-9-2019 (NOR > MENI1925748A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination de membres de la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion
    arrêté du 23-9-2019 (NOR > ESRS1900237A)
  • Nomination


    Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    décret du 22-9-2019 - J.O. du 25-9-2019 (NOR > MENI1915778D)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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