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Bulletin officiel n°38 du 17 octobre 2019

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°38 du 17 octobre 2019

Organisation générale

  • Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche


    Statut particulier du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
    décret n° 2019-1001 du 27-9-2019 - J.O. du 29-9-2019 (NOR > MENH1916100D)
  • Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche


    Échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps de l’inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche
    décret n° 2019-1003 du 27-9-2019 - J.O. du 29-9-2019 (NOR > MENH1923980D)
  • Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche


    Substitution de la dénomination inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche aux dénominations inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche, inspection générale de l’éducation nationale et inspection générale de la jeunesse et des sports
    décret n° 2019-1008 du 30-9-2019 - J.O. du 1-10-2019 (NOR > MENH1924076D)
  • Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche


    Organisation
    arrêté du 14-10-2019 (NOR > MENI1900363A)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire du droit
    liste du 31-8-2019 - J.O. du 31-8-2019 (NOR > CTNR1924202K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire du rugby
    liste du 5-9-2019 - J.O. du 5-9-2019 (NOR > CTNR1924801K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la biologie
    liste du 12-9-2019 - J.O. du 12-9-2019 (NOR > CTNR1925248K)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Formation professionnelle


    Dispositions du Code de l’éducation relatives au label Campus des métiers et des qualifications : modification
    décret n° 2019-962 du 16-9-2019 - J.O. du 18-9-2019 (NOR > MENE1915175D)
  • Formation professionnelle


    Campus des métiers et des qualifications et Campus Excellence : cahier des charges national pour l'obtention ou le renouvellement du label
    arrêté du 26-9-2019 - J.O. du 6-10-2019 (NOR > MENE1925423A)

Personnels

  • Compte épargne-temps


    Services et établissements relevant du ministre chargé de l’éducation nationale et du ministre chargé de l’enseignement supérieur
    circulaire n° 2019-144 du 24-9-2019 (NOR > MENH1927583C)
  • Compte épargne-temps


    Établissements publics à caractère scientifique et technologique relevant du ministre chargé de la recherche
    circulaire n° 2019-145 du 24-9-2019 (NOR > ESRH197585C)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Cheffe de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
    décret du 1-10-2019 - J.O. du 2-10-2019 (NOR > MENB1926395D)
  • Admission à la retraite


    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    arrêté du 1-9-2019 - J.O. du 21-9-2019 (NOR > MENI1925693A)
  • Nomination


    Administratrice provisoire de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de La Réunion au sein de l’université de La Réunion
    arrêté du 16-10-2019 (NOR > ESRS1900243A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Besançon au sein de l’université de Besançon
    arrêté du 17-10-2019 (NOR > ESRS1900245A)
  • Nomination


    Directeur de l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur
    arrêté du 9-10-2019 (NOR > ESRS1900247A)
  • Nominations


    Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
    arrêté du 14-10-2019 (NOR > MENI1900364A)
  • Nomination


    Comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup : modification
    arrêté du 11-10-2019 - J.O. du 15-10-2019 (NOR > ESRS1928528A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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