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Bulletin officiel n°14 du 2 avril 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°14 du 2 avril 2020

Enseignement supérieur et recherche

  • Collège de déontologie


    Cumul de fonctions de vice-président recherche et directeur de laboratoire, de composante ou d’école doctorale
    avis du 17-1-2020 (NOR > ESRH2000070V)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Parcoursup


    Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations
    arrêté du 20-3-2020 - J.O. du 29-3-2020 (NOR > ESRS2006276A)
  • Parcoursup


    Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés
    arrêté du 27-3-2020 - J.O. du 31-3-2020 (NOR > ESRS2001698A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Prorogation du mandat de directrice du département Office de l’intégrité scientifique du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
    décision du 16-3-2020 (NOR > ESRB2000072S)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 23-3-2020 (NOR > ESRR2008194A)
  • Nomination


    Secrétaire général, chef du service régional de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation de la région académique Île-de-France, secrétaire général de l’établissement public Chancellerie des universités de Paris
    arrêté du 16-3-2020 (NOR > MENH2000123A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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