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Bulletin officiel n°14 du 2 avril 2020

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°14 du 2 avril 2020

Enseignement supérieur et recherche

  • Collège de déontologie


    Cumul de fonctions de vice-président recherche et directeur de laboratoire, de composante ou d’école doctorale
    avis du 17-1-2020 (NOR > ESRH2000070V)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Parcoursup


    Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations
    arrêté du 20-3-2020 - J.O. du 29-3-2020 (NOR > ESRS2006276A)
  • Parcoursup


    Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés
    arrêté du 27-3-2020 - J.O. du 31-3-2020 (NOR > ESRS2001698A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Prorogation du mandat de directrice du département Office de l’intégrité scientifique du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
    décision du 16-3-2020 (NOR > ESRB2000072S)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 23-3-2020 (NOR > ESRR2008194A)
  • Nomination


    Secrétaire général, chef du service régional de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation de la région académique Île-de-France, secrétaire général de l’établissement public Chancellerie des universités de Paris
    arrêté du 16-3-2020 (NOR > MENH2000123A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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