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Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Enseignement supérieur et recherche

  • Titres et diplômes


    Diplôme d'archiviste paléographe à des élèves de l'École nationale des chartes - année 2020
    arrêté du 8-7-2020 (NOR > ESRS2018065A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
    arrêté du 8-7-2020 (NOR > ESRS2018191A)
  • École nationale des chartes


    Répartition des postes mis aux concours d'entrée à l'École nationale des chartes en 2020
    arrêté du 16-7-2020 (NOR > ESRS2018514A)
  • Diplôme de compétence en langue


    Calendriers des sessions 2019-2020 et 2020-2021 : modification
    note de service du 16-7-2020 (NOR > MENE2018526N)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 17-6-2020 (NOR > ESRS2017370S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 17-6-2020 (NOR > ESRS2016952S)
  • Cneser


    Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
    décisions du 1-7-2020 (NOR > ESRS2016933S)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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