Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  N° 30 du 23 juillet 2020

Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2020

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2020

Enseignement supérieur et recherche

  • Titres et diplômes


    Diplôme d'archiviste paléographe à des élèves de l’École nationale des chartes - année 2020
    arrêté du 8-7-2020 (NOR > ESRS2018065A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
    arrêté du 8-7-2020 (NOR > ESRS2018191A)
  • École nationale des chartes


    Répartition des postes mis aux concours d’entrée à l’École nationale des chartes en 2020
    arrêté du 16-7-2020 (NOR > ESRS2018514A)
  • Diplôme de compétence en langue


    Calendriers des sessions 2019-2020 et 2020-2021 : modification
    note de service du 16-7-2020 (NOR > MENE2018526N)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 17-6-2020 (NOR > ESRS2017370S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 17-6-2020 (NOR > ESRS2016952S)
  • Cneser


    Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
    décisions du 1-7-2020 (NOR > ESRS2016933S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Procédure nationale de préinscription Parcoursup


    Ouverture du bénéfice des aides spécifiques aux bacheliers bénéficiaires d'une bourse nationale de lycée
    circulaire du 16-7-2020 (NOR > ESRS2017342C)

Personnels

  • Enseignants du second degré


    Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2021
    note de service du 2-7-2020 (NOR > MENH2015334N)

Mouvement du personnel

  • Élections


    Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
    avis (NOR > ESRR2018003V)
  • Nomination


    Directrice générale des services (DGS) de l’université Jean Moulin Lyon III (groupe II)
    arrêté du 22-6-2020 (NOR > ESRH2017097A)
  • Nomination


    Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
    arrêté du 8-7-2020 (NOR > ESRR2018289A)
  • Nomination


    Directeur général des services (DGS) de l’université Toulouse I (groupe II)
    arrêté du 30-6-2020 (NOR > ESRH2017315A)

Informations générales

  • Conseils, comités, commissions


    Vacance de sièges au sein de conseils scientifiques d'instituts du CNRS
    avis (NOR > ESRR2017965V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page