Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Établissements d'enseignement supérieur techniques privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur - Écoles supérieures de commerce et de gestion

NOR : ESRS0800417X
RLR : 443-0
note du 8-1-2009
ESR - DGES B3-2


1 - Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
1.1 Formations de commerce et de gestion
1.2 Autres secteurs de formation
2 - Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master.
3.- Admissions
3.1 Banques et concours communs
3.2 Nombre de places offertes par école au titre de la session 2008 et regroupement des écoles par banque et concours communs
4 - Épreuves de sélection au titre de la voie principale d'admission
Nature, durée et coefficients des épreuves écrites d'admissibilité et orales d'admission
4.1 Écoles relevant de la banque commune d'épreuves (BCE-CCIP)
4.2 Écoles relevant de la banque ECRICOME
4.3 Écoles relevant de la banque SESAME
4.4 Écoles relevant de la banque ACCES
4.5 Écoles relevant de la banque PASS
4.6 Écoles relevant de la banque d'épreuves EGC
4.7 Écoles relevant de la banque d'épreuves KEYS
4.8 Écoles relevant de la banque d'épreuves ATOUT+3
4.9 Écoles recrutant sur concours propre - formations de commerce et de gestion
4.10 Écoles recrutant sur concours propre - autres secteurs de formation
5. Procédure de gestion intégrée des affectations dans les écoles de management - calendrier 2009 - internet
6. Textes réglementaires
6.1 Décret n° 2001-295 du 4 avril 2001 modifié portant création de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
6.2 Arrêté du 27 novembre 2007 portant renouvellement des membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
6.3 Arrêté du 4 juin 2003 relatif à la mise en ouvre du diplôme national de master par les établissements relevant d'une évaluation par la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
6.4 Arrêté du 8 mars 2001 relatif aux diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires reconnus par l'état
6.5 Circulaire du 18 janvier 2007 relative aux dispositions applicables aux écoles supérieures de commerce et de gestion relevant des articles L.443-2 et L.641-5 du code de l'éducation
6.6 Éléments d'information

Préambule

Ce Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (B.O.E.S.R.) spécial vise à assurer une meilleure connaissance des établissements privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment des écoles supérieures de commerce et de gestion.

Dans ce Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche figurent donc, d'une part, la liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur (formations de commerce et de gestion et autres secteurs de formation), la liste des diplômes de ces établissements conférant à leurs titulaires le grade de master, et, d'autre part, des informations sur les procédures d'admission dans ces établissements telles que :
- les dates des concours, les dates d'ouverture et de clôture des inscriptions pour les écoles relevant de banques d'épreuves communes. En revanche, pour les écoles ne relevant pas de banques d'épreuves communes, ces renseignements ne font pas l'objet d'une publication particulière. Les candidats sont donc invités à contacter les écoles.
- le nombre de places offertes au titre de la session de concours 2009, dans les différentes voies d'admission - concours, admissions sur titres.
- les épreuves d'admissibilité et d'admission des concours (nature, durée et coefficients des épreuves). Il est toutefois conseillé aux candidats de se reporter au règlement pédagogique de l'établissement, afin de connaître de façon précise les conditions d'admission, de scolarité et de délivrance des diplômes propres à chaque école.

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