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Journal de mise en ligne

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  • L'administration fiscale interrogera les DIRECCTE sur la nature innovante des travaux qui pourraient être inclus dans l'assiette du crédit d'impôt avant de répondre à l'entreprise.

    DIRECCTE Bourgogne-Franche-Comté
    5 place Jean Cornet, 25041 Besançon cedex

    Tél : 03 63 01 70 00
    bfc.direction@direccte.gouv.fr

    https://www.entreprises.gouv.fr/politique-et-enjeux/credit-impot-innovation

    Le Crédit d'Impôt à l'Innovation (C.I.I.)
    • Article  -
    • 24.04.2020
  • Votre contact pour toute information concernant le Crédit Impôt Recherche :
    Véronique SOUBZMAIGNE
    veronique.soubzmaigne@recherche.gouv.fr
    Tel : 03.80.44.69.75

    Le Crédit Impôt Recherche (C.I.R.) en Bourgogne-Franche-Comté
    • Article  -
    • 24.04.2020
  • Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé et Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, apportent des précisions concernant le calendrier des concours et la mise en place de la réforme du second cycle des études en santé, afin de tenir compte de la crise sanitaire actuelle et alors que les enseignants et étudiants en santé sont particulièrement mobilisés dans la lutte contre l'épidémie.

    Epidémie de Covid-19 –  précisions sur le calendrier des concours et des réformes pour les formations médicales, pharmaceutiques, odontologiques et maïeutiques
    • Communiqué  -
    • 24.04.2020
  • La Bourgogne-Franche-Comté est une région à forte culture scientifique et industrielle. De nombreuses personnalités célèbres sont nées ou ont vécu dans la région, souvent à l'origine d'une industrie puissante.

    Quelques exemples :

    Adolphe et Eugène Schneider (nommés responsable de la société "Schneider frères et Cie métallurgiste du Creusot en 1936), Armand Peugeot (né à Valentigney en 1849, industriel), Auguste et Louis Lumière (nés en 1862 et 1864 à Besançon, inventeurs dans les domaines de la photographie et du cinéma), Colette (née en 1873 à Saint-Sauveur-en-Puisaye, écrivaine), Claude Lorius (né en 1932 à Besançon, glaciologue), Claudie Haigneré (née en 1953 au Creusot, médecin biologiste et astronaute), Eugène Péclet (né en 1793 à Besançon, physicien), Frédéric Japy (né en 1749 près de Montbéliard, à Beaucourt, horloger), Gustave Eiffel (né à Dijon en 1832, ingénieur bâtisseur), Hilaire de Chardonnet (né à Besançon en 1839, ingénieur scientifique et industriel, inventeur de la soie artificielle), Jean Baptiste Joseph Fourier (né en 1768 à Auxerre, mathématicien et physicien), Lazare Carnot (né à Nolay en 1753, mathématicien, physicien, général et homme politique français), Louis Vuiton (né en 1821 à Chabouilla dans le Jura, ingénieur designer), Nicéphore Niepce (né en 1765 à Chalon-sur-Saône, inventeur de la photographie), Louis Pasteur (né à Dole en 1822, biologiste), Pierre Vernier (né en 1580 à Ornans, mathématicien), Pierre-Joseph Proudhon (né en 1809 à Besançon, sociologue et philosophe), Paul Bert (né en 1833 à Auxerre, médecin, physiologiste et homme politique), Paul-Emile Victor (né dans le Jura en 1907, explorateur polaire), Sébastien Vauban (né en 1633 à Saint-Léger-de-Foucheret, architecte et ingénieur), Victor Hugo (né à Besançon en 1802, romancier)...

    Structure de culture scientifique, technique et industrielle
    • Article  -
    • 23.04.2020
  • La région Bourgogne-Franche-Comté a progressivement mis en place des outils pour multiplier les opportunités de collaboration entre le monde de la recherche publique et le monde socio-économique. En tant que chef de file, la région associe les ministères chargés de la recherche et de l'industrie, ainsi que les entreprises dans sa démarche : c'est le concept de la triple hélice lancé au début des années 2000, et que les théoriciens de l'innovation ont modifié en évoquant aujourd'hui une quadruple hélice, faisant du citoyen ou de communautés citoyennes des acteurs de l'innovation (exemple des FabLab).

    Les outils du partenariat en région Bourgogne-Franche-Comté
    • Article  -
    • 23.04.2020
  • Compte tenu de la pluridisciplinarité de beaucoup d'objets de recherche, les scientifiques ont l'habitude de fédérer autour d'un projet commun, des compétences scientifiques et des moyens sur un thème donné. Cette pluridisciplinarité permet d’aborder un objet d’étude selon les différents points de vue de la juxtaposition des regards spécialisés, et la mise en place d’un dialogue et d’échanges entre les disciplines permet d'apporter un enrichissement à partir des disciplines fédérées.

    Les groupements scientifiques en Bourgogne-Franche-Comté
    • Article  -
    • 23.04.2020
  • Universités, écoles d’ingénieurs, écoles de recherche, centre de recherche hospitaliers et de santé ... des acteurs qui ont œuvré ensemble pour être lauréats du Programme des investissement d'avenir  (P.I.A.) : 1 projet ISITE, 1 projet E.U.R., 1 projet N.C.U., 2 Labex, 1 réseau IDEFI, et plusieurs Equipex.

    Les principaux opérateurs de l'enseignement supérieur et de la recherche en Bourgogne-Franche-Comté
    • Article  -
    • 23.04.2020
  • L'ESRI en Bourgogne-Franche-Comté : un écosystème qui s’est organisé dès les années 2000 pour rapprocher les établissements présents sur les territoires de Bourgogne et de Franche-Comté. Aujourd’hui, un projet d’université fédérale intensive en recherche.

    L'essentiel de l'ESRI en région Bourgogne-Franche-Comté
    • Article  -
    • 23.04.2020
    • Orientation
    • Statistiques et analyses

    En 2020, 658 000 lycéens scolarisés en France se sont inscrits sur Parcoursup et 98,3 % ont confirmé au moins un vœu, soit 2 points de plus que l'an dernier. Cette augmentation se traduit par 20 000 terminales supplémentaires ayant confirmé un vœu, dont la moitié en série professionnelle. L'autre moitié est partagée entre la série générale (+6 000) et la série technologique (+4 000). Cette hausse, alors que le nombre de lycéens en terminale est constant, est liée au nouvel enrichissement de l'offre de formation avec l'ajout de plus de 1 000 formations supplémentaires (hors apprentissage).

    En moyenne, un candidat a confirmé 10,1 vœux ou sous-vœux, soit 1 vœu de plus qu'en 2019. L'ajout de nouvelles formations sur Parcoursup a eu peu d'impact sur la composition des listes de vœux des lycéens qui candidatent. Elle se compose à 34 % de vœux en licence, y compris licence avec accès santé, et 31 % en BTS. En revanche, elle conduit à une plus forte diversification des souhaits des candidats, qui sont près de 50% à s'intéresser à 3 filières différentes ou plus.

    Près de sept candidats sur dix ont fait un vœu en dehors de leur académie de résidence, soit 3 points de plus qu'en 2019. Ils concernent plus souvent les lycéens non boursiers (72 %) que boursiers (61 %).

    Parcoursup 2020 : Les voeux d'orientation des lycéens pour la rentrée
    • Note flash  -
    • 23.04.2020
  • Liste des experts pour chaque branche d'activité professionnelle

    Liste officielle des experts I.T.R.F.
    • Article  -
    • 23.04.2020
  • Les résultats des concours de la session 2017 : inscrits, présents, admissibles, admis.

    Statistiques des concours des bibliothèques - session 2017
    • Article  -
    • 23.04.2020
  • Covid-19 : vous êtes personnel de l'enseignement supérieur et de la recherche, vous êtes étudiant, vous souhaitez aider, être accompagné ou vous renseigner ? Découvrez toutes les initiatives, les mesures d'aide, les ressources et les informations.

    Tous mobilisés dans l'enseignement supérieur
    • Article  -
    • 23.04.2020
    • Formations et diplômes
    • Innovation
    • Santé

    Afin de préserver les activités de recherche négativement impactées par la pandémie de Covid-19, Frédérique Vidal autorise la prolongation si nécessaire des thèses, contrats doctoraux et post-doctoraux, ainsi que des contrats d'ingénieurs et techniciens.

    Epidémie de Covid-19 : prolongation des thèses, contrats doctoraux et post-doctoraux impactés par la crise sanitaire
    • Communiqué  -
    • 23.04.2020
  • Depuis plusieurs semaines, la mobilisation exceptionnelle des acteurs de l'enseignement supérieur permet la poursuite des activités pédagogiques des établissements à distance, avec pour objectif de permettre aux étudiants de poursuivre leurs formations malgré la crise sanitaire.

    Epidémie de Covid-19 : organisation des examens et concours dans l'enseignement supérieur
    • Communiqué  -
    • 22.04.2020
    • Statistiques et analyses

    Selon les prévisions effectuées à partir des résultats du baccalauréat, des choix d'orientation observés les années précédentes et des premières informations disponibles sur l'année en cours, les inscriptions à la rentrée 2019 auraient augmenté de 1,3 % sur l'ensemble de l'enseignement supérieur, soit +35 000 étudiants environ. À la rentrée 2020, le nombre d'inscriptions devrait s'accroitre de +24 000 étudiants supplémentaires, soit une augmentation de presque 60000 étudiants en deux ans. Si les tendances en termes d'orientation et de poursuite d'études des bacheliers et des étudiants se prolongent, l'enseignement supérieur pourrait rassembler en 2023, 2,77 millions d'étudiants (hors inscriptions simultanées en licence et en C.P.G.E.) et en 2028, 2,81 millions d'étudiants, soit respectivement +91 000 et +133 000 étudiants qu'en 2018 (dernière année de constat disponible).

    Projections des effectifs dans l'enseignement supérieur pour les rentrées de 2019 à 2028
    • Note d'information  -
    • 22.04.2020
    • Statistiques et analyses

    En 2018, la dépense intérieure de recherche et développement progresse de 1,7 %, en volume, au même rythme qu'en 2017. Dans un contexte où le produit intérieur brut (PIB) est dynamique la même année (+1,7 % en 2018), le ratio DIRDE/PIB est inchangé, à 1,44 %. La R&D dans l'industrie s'accroît légèrement (+0,9 %), grâce à la hausse de la R&D dans l'automobile et malgré la poursuite de la baisse dans l'industrie pharmaceutique, la R&D dans l'aéronautique augmentant légèrement. La R&D dans les services reste porteuse (+5,2 %). Les effectifs de R&D s'accroissent de 3,7 % en 2018 (+3,8 % en 2017). En particulier, les effectifs de chercheurs et ingénieurs de R&D augmentent de 4,0 % (+5,9 % en 2017). Les trois premières régions en matière de dépenses intérieures de R&D - Ile de France, Auvergne-Rhône Alpes et Occitanie - réalisent 68 % de la DIRDE nationale et emploient 65 % des effectifs de R&D.

    Les dépenses de R&D des entreprises en 2018 (données provisoires)
    • Note flash  -
    • 21.04.2020
    • Etablissements
    • Formations et diplômes

    Les classes préparatoires aux grandes écoles préparent, en 2 ans, les étudiants aux concours d'entrée dans les grandes écoles et les écoles d'ingénieurs. Ces classes, situées dans les lycées, sont accessibles avec un baccalauréat ou un niveau équivalent, après acceptation du dossier par le chef d'établissement.

    Classes préparatoires aux grandes écoles (C.P.G.E.)
    • Article  -
    • 17.04.2020
  • Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, tient à saluer la mémoire de Jean-Marie Luton, suite à son décès le jeudi 16 avril. Négociateur infatigable, il consacra sa carrière à l'espace et contribua à construire la place de leader de la France et de l'Europe dans ce secteur. Il occupa de nombreux postes au Centre national d'études spatiales (CNES) avant d'en être le Directeur Général. Il fut également Directeur Général de l'Agence spatiale européenne (ESA) et Président d'Arianespace.

    Décès de Jean-Marie Luton
    • Communiqué  -
    • 17.04.2020
  • Face à une crise sanitaire d'ampleur mondiale, la prise de décision publique se doit d'être éclairée par des experts scientifiques. C'est pourquoi le Président de la République a mis en place, le 24 mars dernier, le Comité analyse, recherche et expertise (CARE) Covid-19, composé de douze chercheurs et médecins, et présidé par Françoise Barré-Sinoussi, Prix Nobel de médecine. Cet organe indépendant, installé auprès d'Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, et de Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, remplit une fonction d'expertise scientifique rapide, à la demande du gouvernement, auquel il adresse des avis.

    Le Comité analyse, recherche et expertise (CARE) Covid-19
    • Actualité  -
    • 17.04.2020
    • Formations et diplômes
    • Santé

    À la suite des annonces du Président de la République sur l'organisation progressive du déconfinement, le Gouvernement fixe le calendrier et les modalités des concours d'entrée dans les grandes écoles qui recrutent à l'issue des classes préparatoires (C.P.G.E.).

     Le Gouvernement annonce le calendrier des concours des grandes écoles
    • Communiqué  -
    • 17.04.2020
  • Les candidats aux concours des  bibliothèques (concours d'État) peuvent récupérer sur cette page les sujets des épreuves écrites.

    Sujets des concours de bibliothèques
    • Article  -
    • 16.04.2020
  • La campagne "doctorat handicap 2020" propose un financement de 25 contrats à des étudiants et étudiantes présentant un projet de thèse et reconnus bénéficiaires de l'obligation d'emploi. Les étudiants dont les dossiers de candidatures auront été sélectionnés bénéficieront d'un contrat d'une durée de trois ans (36 mois) conditionné chaque année par la réinscription en formation doctorale. Date limite de candidature (et aussi pour les éventuelles demandes de prolongation) : en raison des circonstances exceptionnelles résultant des mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus Covid-19, le ministère a pris la décision de reporter la date limite de dépôt des dossiers de candidature au 26  mai, 12h..

    Contrats doctoraux handicap : campagne nationale 2020
    • Article  -
    • du 8.11.2019 au 6.05.2019
    • Innovation

    Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du CIR pour les experts individuels en tant que prestataire de recherche s'effectue par téléprocédure ou par voie postale.

    Agrément pour les experts individuels au titre du crédit impôt recherche
    • Article  -
    • 15.04.2020
    • Innovation

    Les stylistes et designers textiles souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt recherche en tant que prestataire de recherche doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au titre du CIR s'effectue par voie postale. À ce titre, vous devez suivre les indications ci-dessous.

    Agrément des stylistes et designers textiles au titre du CIR
    • Article  -
    • 15.04.2020
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