L'université franco-italienne a été créée le 6 octobre 1998, lors du Sommet franco-italien de Florence, par accord intergouvernemental conclu entre les ministres des affaires étrangères et les ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la recherche des deux pays, et protocole relatif à l'accord, signé des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Remis par Patrick Hetzel aux ministres Gilles de Robien et François Goulard (29 juin 2006)
Consulter le rapport (format pdf , 25 pages)

L'Université franco-allemande coopère avec un réseau de plus de 140 d'établissements d'enseignement supérieur français et allemands qui assurent en partenariat les enseignements et les formations et délivrent les diplômes.

Le Rapport d'audit sur l'Institut national du cancer a été remis le 20 juin 2006 aux ministères de tutelle
Consulter le rapport (format pdf , 68 pages 409Ko)

"Comment faciliter l'entrée sur le marché du travail des jeunes diplômés issus de l'enseignement supérieur ?", remis à François Goulard le 12 juin 2006
Consulter le rapport (format pdf, 50 pages 289 Ko)

Le crédit d'impôt recherche (CIR) a été créé en 1983 et pérennisé depuis 2004. C'est un instrument essentiel de la politique française d'incitation fiscale à la recherche en direction des entreprises privées, et plus particulièrement des PME innovantes.

Consulter le résumé de l'étude (format pdf, 11 pages)

Consulter le rapport final (format pdf, 112 pages)

Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche assure la tutelle des organismes de recherche qu'il peut partager avec un ou plusieurs ministères. Il dispose, au niveau territorial, des délégations régionales à la recherche et à la technologie (DRRT), relais d'information ascendante et descendante entre le ministère, les citoyens, les collectivités et des instances académiques et économiques.
Des instances d'évaluation exercent traditionnellement des fonctions de conseil et de contrôle de la politique de recherche.

Recherche et développement en sciences et technologies de l'information dans les grands pays industriels.
Analyse statistique des investissements en R&D

Etude réalisée pour le ministère délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche par le Groupement Français de l'Industrie de l'Information (GFII) , avec la collaboration de Etudes M.V et Conseils - Avril 2006

Ce rapport a été remis au ministre délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche et au ministre de la Santé et des Solidarités le 20 février 2006.

Consulter le rapport (format pdf, 11 pages)

Sur les 31 incubateurs sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets « Incubation et capital-amorçage des entreprises technologiques » du 24 mars 1999, 28 incubateurs sont en activité à fin 2005 : un incubateur n'a pas poursuivi son activité au-delà des 3 premières années (Science Pratique en Ilede-France), deux incubateurs ont fusionné fin 2004 (IFSI et IDFI en Ile-de-France, devenu « IncubAlliance »), et un incubateur (en Corse) est en cours de redémarrage.

Consulter le bilan (format pdf, 6 pages)

Le Ministère chargé de la recherche mène avec continuité depuis plusieurs années des actions en faveur de l'innovation en soutenant la recherche partenariale entre le secteur public et le secteur privé, en encourageant le transfert et la diffusion de nouvelles technologies dans les entreprises, en suscitant des projets de création d'entreprises innovantes et en favorisant leur croissance. Les programmes qu'il finance préparent aussi l'intégration des jeunes diplômés dans les entreprises.
Ce bilan 2005 est le dernier d'une série que la Direction de la technologie, en tant que telle, publie depuis 2001. Il permet ainsi de suivre les évolutions de ces activités en France et les actions accomplies par le Ministère comme la préparation du Pacte pour la recherche et de la loi de programme qui vient d'être promulguée. Il prend également en compte la création des agences de moyens : Agence Nationale de la Recherche (ANR), Agence de l'Innovation Industrielle (AII), OSEO, qui permettront une meilleure organisation du financement de la recherche et de l'innovation.

Consulter le bilan (format pdf, 87 pages)

Ce document a été préparé par la Direction de la Technologie du Ministère délégué à l'Enseignement Supérieur et à la Recherche, avec le soutien des organismes chargés des recherches sur la gestion des déchets nucléaires, dans le cadre de la loi du 30 décembre 1991 dont les dispositions ont été reprises dans l'article L 542 du code de l'environnement.
Ce document a été discuté au sein du Comité de Suivi des Recherches sur l'Aval du Cycle, sous la présidence du Directeur de la Technologie, qui rassemble :

• les organismes de recherches et d'expertise Andra, CEA , CNRS et IRSN,
• les industriels Framatome - ANP, EDF et COGEMA,
• les représentants des administrations centrales concernées DGEMP et DGSNR.

Bien que constituant un document cohérent à lui seul, cet ouvrage peut être considéré comme le second tome du document « Stratégie et programmes de recherches - Edition 2004 ».

Les perspectives après 2006 (édition 2005, format pdf, 32 pages)

Bilan et perspectives (1963 - 2003)

Version en français (format pdf, 9416 ko) 

Version en allemand (format pdf, 9775 ko)

Voici les coordonnées et contacts de l'inspection générale des bibliothèques, la liste des inspecteurs I.G.B. et la répartition des zones d'inspection.

Annexe au projet de loi de finances - Mission Recherche et Enseignement Supérieur (format pdf, 475 pages, 2871ko)

Le diplôme universitaire de technologie est une formation professionnalisée en deux ans accessible après le baccalauréat ou équivalent.

Créés en 1992 pour répondre à des besoins spécifiques des entreprises, les instituts universitaires professionnalisés (I.U.P.) étaient destinés à former en trois ans des cadres occupant des emplois intermédiaires entre ceux de technicien supérieur et d'ingénieur ou de cadre supérieur.