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Crédit impôt recherche (CIR)

Études et rapports sur le crédit d'impôt recherche

Cette rubrique présente les études et rapports en lien avec le crédit d’impôt recherche.

Article - Publication : 26.04.2019

Études d'évaluation

Nouveaux résultats sur l’impact du Crédit d’impôt recherche - Auteurs : Benoît MULKAY et Jacques MAIRESSE - Sept. 2018

À la demande du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, les chercheurs Benoît MULKAY et Jacques MAIRESSE ont mené une nouvelle étude économétrique sur les effets du crédit d’impôt recherche. Cette étude est dans le prolongement de la précédente étude d’évaluation ex‐ante de la réforme du CIR des mêmes auteurs, qui reposait sur des données allant jusqu’à 2007.  Afin d’effectuer une évaluation ex‐post de la réforme du CIR, le même modèle a été estimé à nouveau avec des données économiques des entreprises allant jusqu’en 2013. Les résultats de cette étude sont présentés dans un rapport.

Rapport "Nouveaux résultats sur l’impact du Crédit d’impôt recherche"

Lien de la Commission nationale d’évaluation des politiques d’innovation (CNEPI)

Études d'impact du Crédit d'impôt recherche - Une revue de la littérature - Avril 2017

Ce rapport de l'OFCE à l'attention de Monsieur Thierry Mandon a été coordonné par Evens Salies et a bénéficié des contributions de Dominique Bianco, Ludovic Dibiaggio, Sarah Guillou, Lionel Nesta et Xavier Ragot, ainsi que des discussions avec Marianna Marino, Luis Miotti, Benoît Mulkay et Karine Chakir.

Edudes d'impact du Crédit d'impôt recherche - Une revue de la littérature - OFCE

Évaluation de l'impact du dispositif "jeunes docteurs" du Crédit d'impôt recherche - Auteurs : David Margolis et Luis Miotti - Oct. 2015

Cette étude aboutit à deux grands types de résultats. Premièrement, l'analyse des difficultés d’insertion des docteurs sur des postes de R&D en entreprise montre qu'elles s’expliquent notamment par leurs choix de spécialités, qui diffèrent de celles des ingénieurs, y compris au sein des disciplines scientifiques. Deuxièmement, l'évaluation du CIR met en évidence l'impact positif de la réforme de 2008 sur l'embauche de jeunes docteurs en C.D.I. sur des fonctions de R&D. Les trois réformes du mode de calcul du CIR de 2004, 2006 et 2008 ont été un moteur de l’insertion des jeunes diplômés dans les fonctions de R&D en entreprise. Mais, au-delà de cette dynamique, la réforme de 2008, qui a aussi porté sur le dispositif "jeunes docteurs", a spécifiquement favorisé l’embauche de jeunes docteurs et docteurs-ingénieurs par rapport aux ingénieurs.

Télécharger l'étude : Évaluation de l'impact du dispositif "jeunes docteurs" du crédit d'impôt recherche

Développement et impact du Crédit d'impôt recherche : 1983-2011 - Rapport publié par le Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche -  Juin 2014

Cette synthèse sur le développement du CIR et l'évaluation de son impact propose un bilan de la mise en oeuvre de la réforme intervenue en 2008. Elle s'appuie sur différentes sources de données depuis l'origine du CIR jusqu'en 2011 et sur les études d'évaluation disponibles, en France et à l'étranger. Cette perspective longue permet de mettre en exergue l'évolution de la place du CIR dans la politique française en faveur de la R&D et de l'innovation.

Évaluation de l'impact des aides directes et indirectes à la R&D en France - Auteurs Stéphane Lhuillery, Marianna Marino et Pierpaolo Parrotta - Dec. 2013

L’étude quantifie le taux de rendement du CIR et des subventions à la R&D en fonction de l’importance de l’aide reçue par l’entreprise, assimilée à une "dose de traitement" par les politiques publiques.

Rapport Annexes Commentaires d'experts

Évaluation de l'impact du crédit d'impôt recherche - Auteurs : Benoît Mulkay et Jacques Mairesse - Jan. 2012

Cette étude a pour but d'évaluer l'impact du CIR sur les dépenses de R&D des entreprises présentes en France. L'analyse porte notamment sur l'impact du renforcement du CIR en 2004, puis en 2008.

Rapport rendu par Benoît Mulkay et Jacques Mairesse au M.E.S.R.

Étude sur les réseaux mondiaux d’innovation ouverte, systèmes nationaux et politiques publiques Auteure : Frédérique Sachwald Juin 2009

L'émergence de la notion d'innovation ouverte souligne le rôle croissant des sources externes d'innovation par opposition aux ressources internes, et notamment aux capacités de R&D de l'entreprise. Elle permet d'améliorer l'exploitation des investissements des entreprises et de la société dans la recherche. Ce rapport présente le développement de réseaux mondiaux d'innovation ouverte, l'évolution des réseaux d'innovation des entreprises françaises et les politiques publiques face à ces réseaux. Cette étude s’insère dans le cadre de travaux visant à améliorer la connaissance des pratiques d’innovation des entreprises qui évoluent rapidement. Elles répondent aux dynamiques technologiques et commerciales comme à l’accroissement des capacités de R&D à l’échelle mondiale.

Réseaux mondiaux d’innovation ouverte en français à télécharger

Open innovation en anglais à télécharger

Enquête relative à la perception et aux pratiques du CIR par les entreprises de 2005 à 2008 - Publiée par le M.E.S.R.I. - Mai 2009

Résultats Questionnaire 2008 Synthèse

Étude d’impact du CIR réalisée par Technopolis France - Auteurs : Philippe Larrue, Patrick Eparvier et Sophie Bussillet - Mai 2006


Résumé Rapport final 

Rapports sur le CIR

Rapport synthétique sur l'utilisation du crédit d'impôt recherche relative aux titulaires d'un doctorat,par les entreprises qui déclarent engager plus de 100 millions d'euros de dépenses de recherche au crédit d'impôt recherche au titre de 2017

Rapport au Parlement sur le CIR 2010

Rapport au Parlement sur le CIR 2009

Rapport au Parlement  sur le CIR 2007 

Rapport au Parlement sur le CIR 2006   

Rapport de la Mission d’évaluation et de contrôle de la Commission des Finances de l'Assemblée nationale

Propositions sur le crédit d’impôt recherche Rapport de la MEC sur le CIR

Publication : 26.04.2019

Pages à consulter

Note d'information, repères, résultats, enquêtes, R&D, contrats de recherche et d'études, etc.
Notes d'information et chiffres de la recherche

 

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