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Crédit impôt recherche (CIR)

CIR : Etudes et rapports

Réunion d'adultes professionnels© Fotolia

Cette rubrique présente les études et rapports en lien avec le Crédit d’Impôt Recherche.

Article - Publication : 13.03.2019

Études d'évaluation

Nouveaux résultats sur l’impact du Crédit d’Impôt Recherche - Auteurs : Benoît MULKAY et Jacques MAIRESSE

À la demande du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (MESRI), les chercheurs Benoît MULKAY et Jacques MAIRESSE ont mené une nouvelle étude économétrique sur les effets du crédit d’impôt recherche (CIR). Cette étude est dans le prolongement de la précédente étude d’évaluation ex‐ante de la réforme du CIR des mêmes auteurs, qui reposait sur des données allant jusqu’à 2007.  Afin d’effectuer une évaluation ex‐post de la réforme du CIR, le même modèle a été estimé à nouveau avec des données économiques des entreprises allant jusqu’en 2013. Les résultats de cette étude sont présentés dans un rapport.

Rapport "Nouveaux résultats sur l’impact du Crédit d’Impôt Recherche"

Lien de la Commission nationale d’évaluation des politiques d’innovation (CNEPI)

Évaluation de l'impact du dispositif "jeunes docteurs" du crédit d'impôt recherche

Cette étude aboutit à deux grands types de résultats. Premièrement, l'analyse des difficultés d’insertion des docteurs sur des postes de R&D en entreprise montre qu'elles s’expliquent notamment par leurs choix de spécialités, qui diffèrent de celles des ingénieurs, y compris au sein des disciplines scientifiques. Deuxièmement, l'évaluation du CIR met en évidence l'impact positif de la réforme de 2008 sur l'embauche de jeunes docteurs en C.D.I. sur des fonctions de R&D. Les trois réformes du mode de calcul du CIR de 2004, 2006 et 2008 ont été un moteur de l’insertion des jeunes diplômés dans les fonctions de R&D en entreprise. Mais, au-delà de cette dynamique, la réforme de 2008, qui a aussi porté sur le dispositif "jeunes docteurs", a spécifiquement favorisé l’embauche de jeunes docteurs et docteurs-ingénieurs par rapport aux ingénieurs.

Télécharger l'étude : Évaluation de l'impact du dispositif "jeunes docteurs" du crédit d'impôt recherche

Évaluation de l'impact des aides directes et indirectes à la R&D en France

L’étude quantifie le taux de rendement du CIR et des subventions à la R&D en fonction de l’importance de l’aide reçue par l’entreprise, assimilée à une "dose de traitement" par les politiques publiques.

Rapport Annexes Commentaires d'experts

Évaluation de l'impact du crédit d'impôt recherche

Rapport rendu par Benoît Mulkay et Jacques Mairesse au M.E.S.R. B. Mulkay est professeur à la Faculté d'économie de l'Université de Montpellier 1 ; Jacques Mairesse est chercheur au CREST-ENSAE et professeur à l'Université de Maastricht (UNU-MERIT).

Étude sur les réseaux mondiaux d’innovation ouverte, systèmes nationaux et politiques publiques

Cette étude s’insère dans le cadre de travaux visant à améliorer la connaissance des pratiques d’innovation des entreprises qui évoluent rapidement. Elles répondent aux dynamiques technologiques et commerciales comme à l’accroissement des capacités de R&D à l’échelle mondiale. cette étude est réalisée par Frédérique Sachwald.

Réseaux mondiaux d’innovation ouverte en français à télécharger

Open innovation en anglais à télécharger

Enquête : la perception et les pratiques du CIR par les entreprises de 2005 à 2008

Résultats Questionnaire 2008 Synthèse

Étude d’impact du CIR par Technopolis France


Résumé Rapport final 

Autres études


Edudes d'impact du Crédit d'impôt recherche (CIR) - Une revue de la littérature - OFCE Rapport de synthèse : Développement et impact du CIR 1983-2011

Rapports sur le CIR

Rapport au Parlement sur le CIR 2010

Rapport au Parlement sur le CIR 2009

Rapport au Parlement  sur le CIR 2007 

Rapport au Parlement sur le CIR 2006   

Rapport de la Mission d’évaluation et de contrôle de la Commission des Finances de l'Assemblée nationale

Propositions sur le crédit d’impôt recherche Rapport de la MEC sur le CIR

Publication : 13.03.2019

Pages à consulter

Note d'information, repères, résultats, enquêtes, R&D, contrats de recherche et d'études, etc.
Notes d'information et chiffres de la recherche

 

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