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Bulletin officiel n° 45 du 3 décembre 2009

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n° 45 du 3 décembre 2009

Encart

  • Mouvements des personnels ATOSS


    Modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé - rentrée 2010
    note de service n° 2009-171 du 23-11-2009 (NOR > MENH0926150N)

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 10-11-2009 (NOR > MENA0900996A)
  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Attributions de fonctions
    arrêté du 10-11-2009 (NOR > MENA0900997A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Fondation partenariale


    Autorisation de création de la fondation partenariale « JM@GINE »
    arrêté du 22-10-2009 (NOR > ESRS0900459A)
  • Fondation partenariale


    Autorisation de création de la fondation partenariale dite « Fondation INSA de Lyon »
    arrêté du 23-10-2009 (NOR > ESRS0900463A)
  • Institut de recherche pour le développement


    Création du comité d'hygiène et de sécurité
    arrêté du 20-10-2009 - j.o. du 17-11-2009 (NOR > ESRH0917201A)
  • Écoles internes aux universités


    Création d'une école interne à l'université de Caen
    arrêté du 3-11-2009 (NOR > ESRS0900462A)
  • Écoles internes aux universités


    Création d'une école interne à l'université Montpellier-II
    arrêté du 3-11-2009 (NOR > ESRS0900460A)
  • Écoles internes aux universités


    Création d'une école interne à l'université Paris-XII
    arrêté du 3-11-2009 (NOR > ESRS0900461A)
  • Diplômes


    Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves du D.C.G. et du D.S.C.G. régis par le décret n° 2006-1706 du 22 décembre 2006 - session 2010
    arrêté du 30-11-2009 (NOR > ESRS0900414A)
  • Diplômes


    Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du D.C.G. et du D.S.C.G. régis par le décret n° 2006-1706 du 22-12-2006 - session 2010
    arrêté du 30-11-2009 (NOR > ESRS0900413A)
  • Diplôme d'expertise comptable


    Examen final - 1ère session 2010
    avis du 2-11-2009 (NOR > ESRS0900443V)
  • Études de santé


    Première année commune aux études de santé
    arrêté du 28-10-2009 - j.o. du 17-11-2009 (NOR > ESRS0925329A)
  • Grandes écoles


    Calendrier des concours d'entrée - session 2010
    note du 9-11-2009 (NOR > ESRS0900467X)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement de l'université de Reims
    arrêté du 6-11-2009 (NOR > ESRS0900466A)
  • Nomination


    Conseil scientifique du laboratoire central des Ponts et Chaussées
    arrêté du 10-11-2009 (NOR > ESRR0900454A)
  • Nominations


    Conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 19-11-2009 (NOR > ESRR0900464A)
  • Nominations


    Conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
    arrêté du 25-11-2009 (NOR > ESRR0900453A)
  • Nomination


    Section du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 6-11-2009 (NOR > ESRR0900468A)
  • Nominations


    Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
    arrêté du 6-11-2009 (NOR > ESRR0900465A)

Informations générales

  • Vacance de poste


    Agent comptable gestionnaire de l'École normale mixte de Polynésie française
    avis du 10-11-2009 (NOR > MENH0901005V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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