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Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011

Réglementation financière et comptable

  • Plan gouvernemental de lutte contre la drogue et la toxicomanie


    Exécution des actes d'engagement et d'ordonnancement des opérations de dépenses relatives à sa mise en œuvre
    délégation de gestion du 16-5-2011 (NOR > ESRS1100212X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Institut français de la mode à Paris


    Reconnaissance par l'État
    arrêté du 21-6-2011 (NOR > ESRS1100222A)
  • Sup'infograph-ESRA 3D


    Reconnaissance par l'État et autorisation à délivrer un diplôme visé intitulé « diplôme d'études supérieures en film d'animation »
    arrêté du 21-6-2011 (NOR > ESRS1100223A)
  • Partenariat


    Autorisation de création de la fondation partenariale Uved - Université virtuelle environnement et développement durable
    arrêté du 25-5-2011 (NOR > ESRS1100224A)
  • Certificat informatique et internet de l'enseignement supérieur


    Mise en œuvre
    circulaire n° 2011-0012 du 9-6-2011 (NOR > ESRS1115909C)

Personnels

  • Instances représentatives du personnel de l'Ined


    Réduction du mandat des membres de certaines instances
    rectificatif du 8-7-2011 (NOR > ESRH1100205Z)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
    arrêté du 9-6-2011 (NOR > ESRR1100221A)
  • Nomination


    Directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
    arrêté du 20-6-2011 (NOR > ESRS1100225A)

Informations générales

  • Recrutement


    Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
    avis du 1-7-2011 - j.o. du 1-7-2011 (NOR > MENI1116895V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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