Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

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Université Lyon I

NOR : ESRS0900241A
RLR : 425-1
arrêté du 19-5-2009
ESR - DGESIP
Article 1 - Il est supprimé à l'annexe I du décret du 12 novembre 1984 susvisé la mention suivante :
AcadémieUniversitéInstitut universitaire
Lyon Lyon-I Lyon : IUT I et II


Article2
- L'annexe I du décret du 12 novembre 1984 est complétée comme suit :

AcadémieUniversitéInstitut universitaire
Lyon Lyon-I Lyon-I

Article 3
- Le présent arrêté prend effet à compter de la rentrée universitaire 2009.
Article 4 - Le recteur de l'académie de Lyon et le président de l'université LyonI sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

Fait à Paris, le 19 mai 2009

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