Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

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Nominations

NOR : ESRR1000086A
arrêté du 31-3-2010
ESR - DGRI SPFCO B2
 
Par arrêté de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et du ministre de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche en date du 31 mars 2010 :
I - Est nommé président du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale :
- Pierre Tambourin.
II - Sont nommés membres du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale :
En qualité de représentants de l'État
Au titre de la recherche :
- Virginie Vallet-Erdtmann, en qualité de titulaire ;
- Madame Michèle Longuet, en qualité de suppléante.
Au titre de l'agriculture :
- Catherine Bouvier, en qualité de titulaire ;
- Evelyne Maillot, en qualité de suppléante.
En qualité de personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale, choisies dans le secteur public
De la recherche :
- Magali Jacquier, en qualité de titulaire ;
- Raymond Nowak, en qualité de suppléant.
De l'enseignement :
- Françoise Bévalot, en qualité de titulaire ;
- Claire Giry, en qualité de suppléante.
En qualité de personnalités qualifiées professionnelles de l'expérimentation animale, proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
- Pierre Gallix, en qualité de titulaire ;
- Anne-Dominique Degryse, en qualité de suppléante.
Dont un pharmacien :
- Geneviève Fould, en qualité de titulaire ;
- Monsieur Pascal Barnéoud, en qualité de suppléant.
En qualité de personnalités du secteur médical exerçant tout ou partie de son activité en milieu hospitalier
- Christian Hervé, en qualité de titulaire ;
- Marc Guerrier, en qualité de suppléant.
En qualité de personnalités du secteur vétérinaire
- Dona Sauvage, en qualité de titulaire ;
- Monsieur Claude Milhaud, en qualité de suppléant.
En qualité de personnalités qualifiées dans les domaines
De la philosophie :
- Madame Joëlle Proust, en qualité de titulaire ;
- Monsieur Emmanuel Picavet, en qualité de suppléant.
Des sciences juridiques :
- Monsieur Joël Andriantsimbazovina, en qualité de titulaire ;
- Sonia Desmoulin, en qualité de suppléante.
De la sociologie :
- Gérard Larrère, en qualité de titulaire ;
- Monsieur Dominique Guillo, en qualité de suppléant.
En qualité de personnalités désignées sur proposition d'associations de protection des animaux et de la nature
- Georges Chapouthier, en qualité de titulaire ;
- Jean-Pierre Kieffer, en qualité de suppléant.
- Alain Collenot, en qualité de titulaire ;
- Jean-Claude Nouët, en qualité de suppléant.
- Christophe Marie, en qualité de titulaire ;
- Patricia Lortic, en qualité de suppléante.

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