Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

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Conseils, comités et commissions

NOR : ESRR1000395A
arrêté du 29-11-2010
ESR - DGRI/SFPCO B2
 
Par arrêté de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et du ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire en date du 29 novembre 2010, est nommée présidente de la Commission nationale de l'expérimentation animale :
Hélène Combrisson.
Sont nommés membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :
En qualité de représentants de l'État
- Sur proposition du ministre chargé de la Recherche, suppléant éventuellement le président en cas d'absence ou d'empêchement de ce dernier :
Virginie Vallet-Erdtmann, titulaire,
Madame Michèle Longuet, suppléante.
- Sur proposition du ministre chargé de l'Agriculture :
Sandryne Bruyas, titulaire,
Marie-Aude MontélyStofer, suppléante.
- Sur proposition du ministre chargé de l'Enseignement supérieur :
Monsieur André Nieoullon, titulaire,
Marie-José Freund-Mercier, suppléante.
- Sur proposition du ministre chargé de l'Éducation nationale :
Monsieur Dominique Rojat, titulaire,
Caroline Bonnefoy, suppléante.
- Sur proposition du ministre chargé de la Santé :
Sabine Kenouch, titulaire,
Madame Dominique Douguet, suppléante.
- Sur proposition du ministre chargé de l'Industrie :
Anne Rouban, titulaire,
Cédric Guillerme, suppléant.
- Sur proposition du ministre chargé de la Protection de la nature :
Jacques Wintergerst, titulaire,
Julien Astoul-Delseny, suppléant.
- Sur proposition du ministre de la Défense :
Patrick Perrin, titulaire,
Geneviève Florence, suppléante.
En qualité de personnalités qualifiées
- Représentant le secteur de la recherche publique :
Magali Jacquier, titulaire,
Bernard Bioulac, suppléant,
Juliette Cognié, titulaire,
Hervé Juin, suppléant,
François Lachapelle, titulaire,
Brigitte Rault, suppléante.
- Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé :
Henri-Michel Baudet, titulaire,
Claire Sibenaler, suppléante,
Patrick Hardy, titulaire,
Madame Valérie Guiral-Treuil, suppléante,
Jean-Jacques Legrand, titulaire,
Bernard Brancq, suppléant.
- Proposées par les associations de protection des animaux et de la nature :
Nicole Sugier, titulaire,
Monsieur Michel Bernardin, suppléant,
Jean-Pierre Kieffer, titulaire,
Christophe Marie, suppléant,
Jean-Claude Nouët, titulaire,
Georges Chapouthier, suppléant.
- Proposées par les professionnels de l'expérimentation animale :
Isabelle Peyclit Fourure, titulaire,
Christophe Joubert, suppléant,
Alain Dorier, titulaire,
Martine Clauw, suppléante,
Anne Morales-Montaron, titulaire,
Jean-Pierre Clot, suppléant,

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