Enseignement supérieur et recherche

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Enseignement supérieur et recherche

  • Internat de pharmacie


    arrêté du 24-8-2009 - j.o. du 1-10-2009 (NOR > ESRS0920690A)
  • CNESER


    décisions du 16-6-2009 (NOR > ESRS0900382S)
  • CNESER


    décisions du 30-6-2009 (NOR > ESRS0900384S)
  • Diplôme


    décret n° 2009-1084 du 1-9-2009 - j.o. du 3-9-2009 (NOR > MTSA0919076D)
  • Diplôme


    arrêté du 1-9-2009 - j.o. du 3-9-2009 (NOR > MTSA0919185A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

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