Bulletin officiel n° 31 du 21 août 2025
Enseignement supérieur et recherche
Titres et diplômes
Accréditation de l’université de La Réunion en vue de la délivrance des diplômes d’études spécialisées de médecine
Arrêté du 28-7-2025 (NOR : MENS2522205A)
Accréditation de l’université de La Réunion en vue de la délivrance du diplôme d’État d’infirmier en pratique avancée, mention Urgences
Arrêté du 17-7-2025 (NOR : MENS2521981A)
Collège de déontologie de l’enseignement supérieur et de la recherche
Étendue de la compétence des référents déontologues des établissements d'enseignement supérieur
Avis du 1-7-2025 (NOR : MENH2519739V )
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 23-6-2025 (NOR : MENH2520181S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 7-7-2025 (NOR : MENH2520835S)
Sanctions disciplinaires
Relevé des sanctions disciplinaires prononcées à l’encontre des enseignants affectés dans l’enseignement supérieur en 2024
Relevé de sanctions disciplinaires (NOR : MENH2522780X)
Mouvement du personnel
Nomination
Directrice générale des services (DGS) de l’université Grenoble Alpes (groupe supérieur)
Arrêté du 26-2-2025 (NOR : MEND2521631A)
Directeur général des services (DGS) de l’université Lumière Lyon 2 (groupe II)
Arrêté du 4-4-2025 (NOR : MEND2521617A)
Directeur général des services (DGS) de l’université Paul-Valéry Montpellier 3 (groupe II)
Arrêté du 4-4-2025 (NOR : MEND2521624A)
Directrice générale des services (DGS) de l’université de Nîmes (groupe III)
Arrêté du 23-5-2025 (NOR : MEND2521630A)
Directrice générale du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) des Antilles-Guyane (groupe II)
Arrêté du 23-5-2025 (NOR : MEND2521632A)
Directeur de l'université de technologie de Tarbes
Arrêté du 17-7-2025 (NOR : MENS2522069A)
Directrice de l'École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement de l'Institut polytechnique de Grenoble
Arrêté du 17-7-2025 (NOR : MENS2522050A)
Directrice de l'École européenne d'ingénieurs en génie des matériaux
Arrêté du 17-7-2025 (NOR : MENS2522081A)
Directeur de l’École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique de l’université de Brest
Arrêté du 17-7-2025 (NOR : MENS2521456A)
Directrice générale des services (DGS) de l’université de Rouen (groupe I)
Arrêté du 21-7-2025 (NOR : MEND2522423A)
Directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Bordeaux au sein de l'université de Bordeaux
Arrêté du 14-8-2025 (NOR : MENS2522907A)
Informations générales
Conseils, comités, commissions
Nomination des médecins membres du conseil médical ministériel
Arrêté du 21-7-2025 (NOR : MENH2515089A)
Nomination à l’Institut universitaire de France
Arrêté du 22-7-2025 (NOR : MENS2522221A)
Composition du Conseil national des astronomes et physiciens – Modification
Arrêté du 24-7-2025 (NOR : MENH2520240A)
Remplacement d'un membre élu d'une section du Comité national de la recherche scientifique
Avis (NOR : MENR2521115V)
Résultats de recherche d'un bulletin officiel
Résultats de recherche d'un texte
Pour rechercher un texte paru au Bulletin officiel
Pour les textes publiés au Bulletin officiel ou Journal officiel depuis 1987
Pour les Bulletins officiels antérieurs à 1998