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Bulletin officiel n° 26 du 25 juin 2009

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

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Bulletin officiel n° 26 du 25 juin 2009

Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Recommandation sur les équivalents français à donner au mot "live"
    recommandation du 5-3-2009 - j.o. du 5-3-2009 (NOR > CTNX0904808X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire de l'environnement
    liste du 12-4-2009 - j.o. du 12-4-2009 (NOR > CTNK0906417K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire des activités postales
    liste du 22-4-2009 - j.o. du 22-4-2009 (NOR > CTNX0908578K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire général et vocabulaire des transports
    liste du 22-4-2009 - j.o. du 22-4-2009 (NOR > CTNX0908579K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire du pétrole et du gaz
    liste du 25-4-2009 - j.o. du 25-4-2009 (NOR > CTNX0906374K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire de l'économie et des finances
    liste du 19-5-2009 - j.o. du 19-5-2009 (NOR > CTNX0906468K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplôme des métiers d'art


    Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art
    arrêté du 8-4-2009 - j.o. du 2-5-2009 (NOR > ESRS0906077A)
  • Diplôme des métiers d'art


    Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art
    arrêté du 19-5-2009 - j.o. du 12-6-2009 (NOR > ESRS0910474A)
  • Partenariat


    Création de la fondation partenariale « Fondation UNIT »
    arrêté du 11-5-2009 (NOR > ESRS0900265A)

Personnels

  • Commissions administratives paritaires


    Élection à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
    arrêté du 29-5-2009 (NOR > ESRH0900267A)
  • Commissions administratives paritaires


    Organisation de l'élection à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques
    circulaire n° 2009-1015 du 29-5-2009 (NOR > ESRH0914365C)
  • Hygiène et sécurité


    Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche
    réunion du 17-3-2009 (NOR > ESRH0900253X)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
    arrêté du 26-5-2009 (NOR > ESRS0900262A)
  • Nomination


    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille
    arrêté du 26-5-2009 (NOR > ESRS0900261A)
  • Nominations


    Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 5-6-2009 (NOR > ESRS0900266A)
  • Nominations


    Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
    arrêté du 4-6-2009 (NOR > ESRR0900254A)
  • Nominations


    Conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
    arrêté du 27-5-2009 (NOR > ESRR0900255A)
  • Nominations


    Commission administrative paritaire des adjoints administratifs d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
    arrêté du 8-6-2009 (NOR > MENA0900444A)
  • Nomination


    Commission administrative paritaire des adjoints techniques d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
    arrêté du 8-6-2009 (NOR > MENA0900445A)

Informations générales

  • Vacance de poste


    Directeur de l'Agence Europe-Éducation-Formation France
    avis du 10-6-2009 (NOR > ESRC0900252V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
    avis du 12-6-2009 (NOR > ESRS0900264V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse
    avis du 12-6-2009 (NOR > ESRS0900263V)
  • Vacance de poste


    Chef du service de scolarité de l'université de la Nouvelle-Calédonie
    avis du 11-6-2009 (NOR > MENH0900465V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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