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Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2016

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Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2016

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Enseignement supérieur et recherche

Titres et diplômes

Habilitation à délivrer un diplôme universitaire permettant l'usage du titre d'ostéopathe

Arrêté du 5-9-2016
MENS1600670A

Titres et diplômes

Habilitation à délivrer un diplôme universitaire permettant l'usage du titre d'ostéopathe

Arrêté du 5-9-2016
MENS1600671A

Enseignement supérieur privé d'intérêt général

Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

Arrêté du 9-9-2016
MENS1600685A

École normale supérieure de Cachan

Conditions d'admission des élèves spécifiques aux concours : modification

Arrêté du 15-9-2016
MENS1600700A

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 24-5-2016
MENS1600675S

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 8-6-2016
MENS1600686S

Enseignements secondaire et supérieur

Partenariat

Protocole d'accord sur l'utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

Protocole d'accord du 22-7-2016
MENE1600684X

Personnels

Formation professionnelle continue

Modification du calendrier des sessions 2016-2018 du diplôme de compétence en langue

Note de service n° 2016-139 du 26-9-2016
MENE1625990C

Mouvement du personnel

Nomination

Directeur de l'École polytechnique universitaire Paris-Sud - université Paris-XI

Arrêté du 13-9-2016
MENS1600691A

Nomination et détachement

Directeur général des services de la communauté d'universités et établissements « université Paris-Lumières » (groupe III)

Arrêté du 19-9-2016
MENH1600702A

Nomination

Directeur général des services de l'École nationale d'ingénieurs de Brest (groupe III) : modification

Arrêté du 19-9-2016
MENH1600708A

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