Bulletin officiel spécial n°1 du 12 mars 2018
Bulletin officiel spécial n°1 du 12 mars 2018
Procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le Code de l'éducation
Calendrier de la phase principale de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur
Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau IV
Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation -
Bassins de recrutement de référence des formations
Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation -
Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés
Missions, composition et modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
Nomination au comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
