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Grand Prix PEPITE 2016 : Sandra WILLAUER - Hors Piste

Innovation

Grand Prix PEPITE 2016 : Sandra WILLAUER - Hors Piste

09.11.16

Innovation, voir aussi

  • Conseil de l'Innovation : recrutement de deux Directeurs de programme pour la mise en œuvre des grands défis

    Financés à hauteur de 150 millions d'euros par an par le Fonds pour l’innovation et l’industrie, les grands défis visent à répondre à des enjeux sociétaux dans des domaines considérés comme pivots à terme.

    18.09.2018
  • Demande d'agréments : constituer le dossier et l'envoyer

    Une entreprise peut prendre en compte dans la base de calcul de son crédit d'impôt recherche les dépenses exposées pour la réalisation d'opérations de recherche confiées à des organismes relevant du droit  privé. Ces organismes doivent être agréés. L'agrément est attribué, après examen d'un dossier de demande préalablement déposé, par décision du ministre chargé de la recherche. L'agrément peut être également délivré pour les organismes établis dans un État membre de l'Union européenne, ou dans un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen ayant conclu avec la France une convention d'assistance administrative en vue de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales.

    Article - 13.09.2018
  • CIR : les autres formulaires de déclaration

    Le CIR, qui n'a pu être ni imputé, ni remboursé, constitue une créance sur le Trésor. Pour déclarer une créance, il existe plusieurs formulaires disponibles en suivant l'un des liens ci-dessous.

    Article - 10.09.2018
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