bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Instituts et écoles internes de l'université de Montpellier

Modifications

nor : MENS1501012A

Arrêté du 12-1-2015

MENESR - DGESIP B1-3

Vu code de l'éducation, notamment articles L. 713-1, L. 713-9, D. 713-1 à D. 713-11 et D. 713-19 ; décret n° 2014-1038 du 11-9-2014 ; arrêté du 25-9-2013 modifié, notamment articles 1, 2, 3, 7, 10 et 12 ; avis du comité technique de l'université de Montpellier du 30-9-2014 ; délibération de l'assemblée constitutive provisoire de l'université de Montpellier du 1-10-2014 ; avis du Cneser du 25-11-2014

Article 1 - L'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° À l'article 1, le 36° est remplacé par les dispositions suivantes :

« 36° Montpellier :

a) Institut universitaire de technologie de Béziers ;

b) Institut universitaire de technologie Montpellier-Sète ;

c) Institut universitaire de technologie de Nîmes. »

2° Aux articles 2 et 12, le mot : « Montpellier-I » est remplacé par le mot : « Montpellier » ;

3° Aux articles 3, 7 et 10, le mot : « Montpellier-II » est remplacé par le mot : « Montpellier ».

Article 2 - La rectrice de l'académie de Montpellier, chancelier des universités, et le président de l'université de Montpellier sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 12 janvier 2015

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous

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