Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'informatique

Titres et diplômes

Attribution du grade de licence aux titulaires d'un diplôme délivré par l'Essec et CY Cergy Paris Université

Commissions administratives paritaires

Composition et parts respectives de femmes et d'hommes des commissions administratives paritaires locales compétentes à l'égard des corps de personnels affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Corps d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation

Modalités exceptionnelles de recrutement

Nomination

Déléguée régionale académique adjointe à la recherche et à l'innovation

Nomination

Délégué régional académique adjoint à la recherche et à l'innovation pour la région Normandie

Conseils, comités, commissions

Nomination à l'Institut universitaire de France

Programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » et abrogation de l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et de l'arrêté du 15 septembre 1988 relatif à la prise en compte, à titre expérimental, des activités physiques et sportives pour la délivrance du diplôme universitaire de technologie