bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités, commissions

Prorogation du mandat de directeurs de départements du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

nor : ESRB2010907S

Décision du 28-4-2020

MESRI - HCERES

Vu Code la recherche, articles L. 114-3-1 à L. 114-3-6 ; décret n° 2014-1365 du 14-11-2014, notamment article 8 ; décisions du 21-7-2016 ; décision du 21-10-2016

Article 1 - Le mandat de Michel Robert, directeur du département d'évaluation des établissements, est prorogé jusqu'au 31 décembre 2020.

Article 2 - Le mandat de Mme Frédérique Sachwald, directrice de l'Observatoire des sciences et techniques, est prorogé jusqu'au 31 décembre 2020.

Article 3 - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Fait le 28 avril 2020

La secrétaire générale, présidente par intérim,
Nelly Dupin

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