bo
Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Nomination
Membres élus et désignés de la juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l'éducation
nor : ESRH2000038A
Arrêté du 6-2-2020
MESRI - DGRH A2-3
Vu Code de l'éducation, notamment article L. 952-22 ; décret n° 84-135 du 24-2-1984 modifié, notamment articles 22 et 22-1 ; décret n° 90-92 du 24-1-1990 modifié, notamment articles 50 et 51 ; décret n° 2008-744 du 28-7-2008, notamment article 39 ; arrêtés du 6-6-2019 et du 24-10-2019 ; procès-verbaux établis le 16-12-2019
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire est composée des membres élus et désignés ci-après :
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers
1) Au titre de l'article 22 4° du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Collège de médecine
Brigitte Lefray Dreno (élue membre titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Olivier Claris (élu 1er suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Olivier Mimoz (élu 2e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
Collège de chirurgie
M. Olivier Farges (élu membre titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris VII)
Éric Lechevallier (élu 1er suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Jean-Pierre Bail (élu 2e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Brest
Collège de biologie
Jean-Louis Guéant (élu membre titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
Thierry Hauet (élu 1er suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
Catherine Godfraind (élue 2e suppléante)
Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand
2) Au titre de l'article 22 8e alinéa du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Collège de médecine
Gisèle Apter (élue membre titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Rouen
Jeannot Schmidt (élu 1er suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand
Bernard Goichot (élu 2e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
Collège de chirurgie
Philippe Descamps (élu membre titulaire)
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
Monsieur Frédéric Farizon (élu 1er suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Saint-Étienne
Monsieur Dominique Midy (désigné 2e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
Collège de biologie
Alexis de Rougemont (élu membre titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
Jérôme Étienne (désigné 1er suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Philippe Vago (désigné 2e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
Au titre de l'article 22 5° du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Collège de médecine
Adrien Bouglé (élu membre titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de la Sorbonne)
Monsieur Raphaël Briot (élu 1er suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
Cyrille Blondet (élu 2e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
Collège de chirurgie
Sonia Gaucher (élue membre titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris V)
Monsieur Joël Delecrin (désigné 1er suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Éric Voiglio (désigné 2e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Collège de biologie
Serge Bottari (élu membre titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
Laurent Dortet (élu 1er suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris XI)
Madame Pascale Saugier Veber (désignée 2e suppléante)
Centre hospitalier et universitaire de Rouen
C - Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires
Au titre de l'article 22 6° du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Collège de médecine
Line Towa (élue membre titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris V)
Collège de biologie
Damien Dupont (élu membre titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Collège de chirurgie
Gabriel Saiydoun (élu 1er suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris XII)
Collège de médecine
Heithem Soliman (élu 2e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de la Sorbonne)
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire est composée des membres élus et désignés ci-après :
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
1) Au titre de l'article 22-1 4° du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Monsieur Pascal Rathelot (élu 1er titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Monsieur Pascal Le Corre (élu 2e titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
Madame Valérie Sautou (élue 3e titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand
Geneviève Ubeau-Séquier (élue 1er suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
Monsieur Gaël Grimandi (élu 2e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Jean-Pierre Benoit (désigné 3e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
2) Au titre de l'article 22-1 8e alinéa du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Sylvie Piessard (élue 1er titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Philippe Arnaud (élu 2e titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris V)
Sylvie Crauste-Manciet (élue 3e titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
Patrice Vanelle (désigné 1er suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Françoise Dignat George (désignée 2e suppléante)
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Patrice Prognon (désigné 3e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris XI)
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
Au titre de l'article 22-1 5° du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Madame Dominique Navas-Houssais (élue 1er titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Philippe Fagnoni (élu 2e titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
François Bocquet (élu 3e titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris V)
Philippe Garrigue (élu 1er suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Philippe Niel (désigné 2e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de pharmacie de Paris V)
Jean-Philibert Grellet (désigné 3e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
C - Assistants hospitaliers universitaires des disciplines pharmaceutiques
Au titre de l'article 22-1 6° du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Céline Bris (désignée 1er titulaire)
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
Roseline Mazet (désignée 2e titulaire)
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
Marie-Noëlle Paludetto (désignée 1er suppléante)
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
Benoit Chovelon (désigné 2e suppléant)
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire est composée des membres élus et désignés ci-après :
A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
1) Au titre de l'article 51 1° du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
Isabelle Bailleul Forestier (élue 1er titulaire)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Étienne Deveaux (élu 2e titulaire)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lille
Jacques-Henri Torres (élu 3e titulaire)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
Sylvie Boisramé (élue 1ère suppléante)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Brest
Yves Amouriq (élu 2e suppléant)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Marc Bolla (désigné 3e suppléant)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nice
2) Au titre de l'article 51 5e alinéa du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
Serge Armand (élu 1er titulaire)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Jean-Marc Martrette (élu 2e titulaire)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Marc Engels-Deutsch (élu 3e titulaire)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Youssef Haikel (désigné 1er suppléant)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Bernard Giumelli (désigné 2e suppléant)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Louis-Frédéric Jacquelin (désigné 3e suppléant)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre de l'article 51 2° du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
Pierre-Pascal Poulet (élu 1er titulaire)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Sahar Moussa-Badran (élue 2e titulaire)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Jacques Colas Parros (désigné 3e titulaire)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux
Jean-Marc Svoboda (désigné 1er suppléant)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Monsieur Dominique Roux (désigné 2e suppléant)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Clermont-Ferrand
Patrick Exabrayat (désigné 3e suppléant)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
C - Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre de l'article 51 3° du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié
Inessa Timofeeva Jossinet (élue 1ère titulaire)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Marc Durot (élu 2e titulaire)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Émile Boyer (désigné 1er suppléant)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes
Claire Ehlinger (désignée 2e suppléante)
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire est composée des membres élus et désignés ci-après :
A - Professeurs des universités de médecine générale
1) Au titre de l'article 39 4° du décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 modifié
Vincent Renard (élu 1er titulaire)
Unité de formation et de recherche de médecine de Paris XII
Stéphane Oustric (élu 2e titulaire)
Unité de formation et de recherche de médecine de Toulouse Purpan
Olivier Saint-Lary (élu 3e titulaire)
Unité de formation et de recherche de médecine de Paris Île-de-France Ouest
Alain Lorenzo (élu 1er suppléant)
Unité de formation et de recherche de médecine de la Sorbonne
Jean-Pierre Lebeau (élu 2e suppléant)
Unité de formation et de recherche de médecine de Tours
Philippe Lambert (élu 3e suppléant)
Unité de formation et de recherche de médecine de Montpellier-Nîmes
2) Au titre de l'article 39 8e alinéa du décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 modifié
Marie Flori (élue 1er titulaire)
Unité de formation et de recherche de médecine de Lyon
Alain Jami (élu 2e titulaire)
Unité de formation et de recherche de médecine de Paris Île-de-France Ouest
Patrick Imbert (élu 3e titulaire)
Unité de formation et de recherche de médecine de Grenoble
Gaëtan Gentile (élu 1er suppléant)
Unité de formation et de recherche de médecine de Marseille
Serge Gilberg (désigné 2e suppléant)
Unité de formation et de recherche de Paris V
Remy Senand (désigné 3e suppléant)
Unité de formation et de recherche de médecine de Nantes
B - Maîtres de conférences des universités de médecine générale
Au titre de l'article 39 5° du décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 modifié
Julie Dupouy (élue 1ère titulaire)
Unité de formation et de recherche de médecine de Toulouse
Jean-Sébastien Cadwallader (élu 2e titulaire)
Unité de formation et de recherche de médecine de la Sorbonne
Sébastien Lerustre (élu 3e titulaire)
Unité de formation et de recherche de médecine de la Réunion
David Darmon (élu 1er suppléant)
Unité de formation et de recherche de médecine de Nice
Nassir Messaadi (élu 2e suppléant)
Unité de formation et de recherche de médecine de Lille
Béatrice Lognos (élue 3e suppléante)
Unité de formation et de recherche de médecine de Montpellier
C - Chefs de clinique des universités de médecine générale
Au titre de l'article 39 6° du décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 modifié
Laëtitia Gimenez (élue1er titulaire)
Unité de formation et de recherche de médecine de Toulouse
Matthieu Ariza (élu 2e titulaire)
Unité de formation et de recherche de médecine d'Amiens
Yhan Monney (élu 1er suppléant)
Unité de formation et de recherche de médecine de Paris Île-de-France Ouest
Laura Moscova (désignée 2e suppléante)
Unité de formation et de recherche de médecine de Paris XII
Article 5 - Le mandat des intéressés débute à la date du 1er mars 2020.
Article 6 - La directrice générale de l'offre de soins et le directeur général des ressources humaines sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche, et sur le portail Galaxie (https://www.galaxie.enseignementsuprecherche.gouv.fr/ensup/etablissements.html).
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines,
Vincent Soetemont
Pour la ministre des Solidarités et de la Santé, et par délégation,
La directrice générale de l'offre de soins,
Katia Julienne
Consulter les derniers BO
bo
Bulletin officiel
Ministère de lʼEnseignement supérieur et de la Recherche
bo
Bulletin officiel
Ministère de lʼEnseignement supérieur et de la Recherche
bo
Bulletin officiel
Ministère de lʼEnseignement supérieur et de la Recherche