bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Nomination

Membres élus et désignés de la juridiction disciplinaire prévue à l'article L. 952-22 du Code de l'éducation

nor : ESRH2000038A

Arrêté du 6-2-2020

MESRI - DGRH A2-3

Vu Code de l'éducation, notamment article L. 952-22 ; décret n° 84-135 du 24-2-1984 modifié, notamment articles 22 et 22-1 ; décret n° 90-92 du 24-1-1990 modifié, notamment articles 50 et 51 ; décret n° 2008-744 du 28-7-2008, notamment article 39 ; arrêtés du 6-6-2019 et du 24-10-2019 ; procès-verbaux établis le 16-12-2019

Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire est composée des membres élus et désignés ci-après :

A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers

1) Au titre de l'article 22 4° du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Collège de médecine

Brigitte Lefray Dreno (élue membre titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Nantes

Olivier Claris (élu 1er suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Lyon

Olivier Mimoz (élu 2e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Poitiers

Collège de chirurgie

M. Olivier Farges (élu membre titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris VII)

Éric Lechevallier (élu 1er suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Marseille

Jean-Pierre Bail (élu 2e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Brest

Collège de biologie

Jean-Louis Guéant (élu membre titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Nancy

Thierry Hauet (élu 1er suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Poitiers

Catherine Godfraind (élue 2e suppléante)

Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand

2) Au titre de l'article 22 8e alinéa du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Collège de médecine

Gisèle Apter (élue membre titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Rouen

Jeannot Schmidt (élu 1er suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand

Bernard Goichot (élu 2e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg

Collège de chirurgie

Philippe Descamps (élu membre titulaire)

Centre hospitalier et universitaire d'Angers

Monsieur Frédéric Farizon (élu 1er suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Saint-Étienne

Monsieur Dominique Midy (désigné 2e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux

Collège de biologie

Alexis de Rougemont (élu membre titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Dijon

Jérôme Étienne (désigné 1er suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Lyon

Philippe Vago (désigné 2e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand

B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

Au titre de l'article 22 5° du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Collège de médecine

Adrien Bouglé (élu membre titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de la Sorbonne)

Monsieur Raphaël Briot (élu 1er suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Grenoble

Cyrille Blondet (élu 2e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg

Collège de chirurgie

Sonia Gaucher (élue membre titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris V)

Monsieur Joël Delecrin (désigné 1er suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Nantes

Éric Voiglio (désigné 2e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Lyon

Collège de biologie

Serge Bottari (élu membre titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Grenoble

Laurent Dortet (élu 1er suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris XI)

Madame Pascale Saugier Veber (désignée 2e suppléante)

Centre hospitalier et universitaire de Rouen

C - Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires

Au titre de l'article 22 6° du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Collège de médecine

Line Towa (élue membre titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris V)

Collège de biologie

Damien Dupont (élu membre titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Lyon

Collège de chirurgie

Gabriel Saiydoun (élu 1er suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris XII)

Collège de médecine

Heithem Soliman (élu 2e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de la Sorbonne)

 

Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire est composée des membres élus et désignés ci-après :

A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques

1) Au titre de l'article 22-1 4° du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Monsieur Pascal Rathelot (élu 1er titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Marseille

Monsieur Pascal Le Corre (élu 2e titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Rennes

Madame Valérie Sautou (élue 3e titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand

Geneviève Ubeau-Séquier (élue 1er suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg

Monsieur Gaël Grimandi (élu 2e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Nantes

Jean-Pierre Benoit (désigné 3e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire d'Angers

2) Au titre de l'article 22-1 8e alinéa du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Sylvie Piessard (élue 1er titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Nantes

Philippe Arnaud (élu 2e titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris V)

Sylvie Crauste-Manciet (élue 3e titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux

Patrice Vanelle (désigné 1er suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Marseille

Françoise Dignat George (désignée 2e suppléante)

Centre hospitalier et universitaire de Marseille

Patrice Prognon (désigné 3e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris XI)

B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques

Au titre de l'article 22-1 5° du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Madame Dominique Navas-Houssais (élue 1er titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Nantes

Philippe Fagnoni (élu 2e titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Dijon

François Bocquet (élu 3e titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris V)

Philippe Garrigue (élu 1er suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Marseille

Philippe Niel (désigné 2e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de pharmacie de Paris V)

Jean-Philibert Grellet (désigné 3e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux

C - Assistants hospitaliers universitaires des disciplines pharmaceutiques

Au titre de l'article 22-1 6° du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié

Céline Bris (désignée 1er titulaire)

Centre hospitalier et universitaire d'Angers

Roseline Mazet (désignée 2e titulaire)

Centre hospitalier et universitaire de Grenoble

Marie-Noëlle Paludetto (désignée 1er suppléante)

Centre hospitalier et universitaire de Toulouse

Benoit Chovelon (désigné 2e suppléant)

Centre hospitalier et universitaire de Grenoble

 

Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire est composée des membres élus et désignés ci-après :

A - Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

1) Au titre de l'article 51 1° du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié

Isabelle Bailleul Forestier (élue 1er titulaire)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse

Étienne Deveaux (élu 2e titulaire)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lille

Jacques-Henri Torres (élu 3e titulaire)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier

Sylvie Boisramé (élue 1ère suppléante)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Brest

Yves Amouriq (élu 2e suppléant)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes

Marc Bolla (désigné 3e suppléant)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nice

2) Au titre de l'article 51 5e alinéa du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié

Serge Armand (élu 1er titulaire)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse

Jean-Marc Martrette (élu 2e titulaire)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy

Marc Engels-Deutsch (élu 3e titulaire)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy

Youssef Haikel (désigné 1er suppléant)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg

Bernard Giumelli (désigné 2e suppléant)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes

Louis-Frédéric Jacquelin (désigné 3e suppléant)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims

B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

Au titre de l'article 51 2° du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié

Pierre-Pascal Poulet (élu 1er titulaire)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse

Sahar Moussa-Badran (élue 2e titulaire)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims

Jacques Colas Parros (désigné 3e titulaire)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux

Jean-Marc Svoboda (désigné 1er suppléant)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims

Monsieur Dominique Roux (désigné 2e suppléant)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Clermont-Ferrand

Patrick Exabrayat (désigné 3e suppléant)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon

C - Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

Au titre de l'article 51 3° du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié

Inessa Timofeeva Jossinet (élue 1ère titulaire)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse

Marc Durot (élu 2e titulaire)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims

Émile Boyer (désigné 1er suppléant)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes

Claire Ehlinger (désignée 2e suppléante)

Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg

 

Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire est composée des membres élus et désignés ci-après :

A - Professeurs des universités de médecine générale

1) Au titre de l'article 39 4° du décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 modifié

Vincent Renard (élu 1er titulaire)

Unité de formation et de recherche de médecine de Paris XII

Stéphane Oustric (élu 2e titulaire)

Unité de formation et de recherche de médecine de Toulouse Purpan

Olivier Saint-Lary (élu 3e titulaire)

Unité de formation et de recherche de médecine de Paris Île-de-France Ouest

Alain Lorenzo (élu 1er suppléant)

Unité de formation et de recherche de médecine de la Sorbonne

Jean-Pierre Lebeau (élu 2e suppléant)

Unité de formation et de recherche de médecine de Tours

Philippe Lambert (élu 3e suppléant)

Unité de formation et de recherche de médecine de Montpellier-Nîmes

2) Au titre de l'article 39 8e alinéa du décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 modifié

Marie Flori (élue 1er titulaire)

Unité de formation et de recherche de médecine de Lyon

Alain Jami (élu 2e titulaire)

Unité de formation et de recherche de médecine de Paris Île-de-France Ouest

Patrick Imbert (élu 3e titulaire)

Unité de formation et de recherche de médecine de Grenoble

Gaëtan Gentile (élu 1er suppléant)

Unité de formation et de recherche de médecine de Marseille

Serge Gilberg (désigné 2e suppléant)

Unité de formation et de recherche de Paris V

Remy Senand (désigné 3e suppléant)

Unité de formation et de recherche de médecine de Nantes

B - Maîtres de conférences des universités de médecine générale

Au titre de l'article 39 5° du décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 modifié

Julie Dupouy (élue 1ère titulaire)

Unité de formation et de recherche de médecine de Toulouse

Jean-Sébastien Cadwallader (élu 2e titulaire)

Unité de formation et de recherche de médecine de la Sorbonne

Sébastien Lerustre (élu 3e titulaire)

Unité de formation et de recherche de médecine de la Réunion

David Darmon (élu 1er suppléant)

Unité de formation et de recherche de médecine de Nice

Nassir Messaadi (élu 2e suppléant)

Unité de formation et de recherche de médecine de Lille  

Béatrice Lognos (élue 3e suppléante)

Unité de formation et de recherche de médecine de Montpellier

C - Chefs de clinique des universités de médecine générale

Au titre de l'article 39 6° du décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 modifié

Laëtitia Gimenez (élue1er titulaire)

Unité de formation et de recherche de médecine de Toulouse

Matthieu Ariza (élu 2e titulaire)

Unité de formation et de recherche de médecine d'Amiens

Yhan Monney (élu 1er suppléant)

Unité de formation et de recherche de médecine de Paris Île-de-France Ouest

Laura Moscova (désignée 2e suppléante)

Unité de formation et de recherche de médecine de Paris XII

 

Article 5 - Le mandat des intéressés débute à la date du 1er mars 2020.

 

Article 6 - La directrice générale de l'offre de soins et le directeur général des ressources humaines sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche, et sur le portail Galaxie (https://www.galaxie.enseignementsuprecherche.gouv.fr/ensup/etablissements.html).

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines,
Vincent Soetemont

Pour la ministre des Solidarités et de la Santé, et par délégation,
La directrice générale de l'offre de soins,
Katia Julienne

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