bo
Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Indemnités
Attribution d'une indemnité de responsabilité administrative à certains conseillers d'administration scolaire et universitaire occupant des fonctions déterminées
nor : MEND0900428A
MEN - DE B2-1
Vu décret n° 2007-1607 du 13-11-2007, notamment son article 1 ; arrêté du 13-11-2007 portant application du décret n°2007-1307 du 13-11-2007 ; arrêté du 7-1-2008 modifiant le tableau annexé à l'arrêté du 8-12-2003
Article 1 - Le tableau annexé à l'arrêté du 7 janvier 2008 est modifié conformément aux annexes jointes au présent arrêté.
Article 2 - Les postes de conseillers d'administration scolaire et universitaire ne figurant pas sur les annexes jointes au présent arrêté sont classés en groupe 3.
Article 3 - Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2009.
Article 4 - Le directeur de l'encadrement est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 19 mai 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'encadrement
Roger Chudeau
Pour le ministre de l'Éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'encadrement
Roger Chudeau
Annexe A
Emplois de CASU ajoutés ou supprimés dans le groupe 1
Aix-Marseille
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - Division établissements d'enseignement privé
- Lycée Perrin - Marseille
- Lycée Marseilleveyre - Marseille
- Lycée Victor Hugo - Carpentras
- Lycée technologique Pasquet - Arles
Amiens
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Langevin - Beauvais
- Lycée Condorcet - Saint-Quentin
- Lycée La Hotoie - Amiens
- Lycée Boucher de Perthes - Abbeville
Besançon
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Cuvier - Montbéliard
- Lycée Michel - Lons-le-Saulnier
- Lycée Montjoux - Besançon
Bordeaux
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - Directeur de l'encadrement et des personnels administratifs et techniques
- Lycée Crampe - Aire-sur-Adour
- Rectorat - Directeur du budget académique et du contrôle de gestion
Caen
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - Division des examens et concours
- Rectorat - Division des finances académiques
- Université - Responsable direction recherche et SAIC de l'université
- Lycée Cornu - Lisieux
Clermont-Ferrand
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Ch. et A. Dupuy - Le Puy-en-Velay
- Lycée Guillaume Apollinaire - Clermont-Ferrand
- Lycée René Descartes - Cournon-d'Auvergne
Créteil
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Léon Blum Créteil
- Lycée professionnel Gustave Eiffel - Varennes-sur-Seine
- Lycée professionnel Benjamin Franklin - La Rochette
- Lycée général et technologique Van Dongen - Lagny-sur-Marne
- Lycée général et technologique Albert Schweitzer - Le Raincy
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Hector Berlioz - Vincennes
- Lycée Langevin Wallon - Champigny-sur-Marne
Dijon
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - DIRH
- Lycée Jacques Amyot - Auxerre
- Lycée Gustave Eiffel - Dijon
- Lycée Louis Davier - Joigny
Grenoble
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - Division de l'enseignement privé
- Lycée Gabriel Fauré - Annecy
- Lycée Loiselet - Bourgoin-Jallieu
- Université Grenoble 1- Adjoint au SGEPES
Lille
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Jean Moulin Roubaix
- Lycée Édouard Branly - Boulogne
- Lycée de l'Europe - Dunkerque
- Lycée Gambetta - Arras
- Lycée Carnot - Arras
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Pierre de Coubertin - Calais
- Lycée Paul Duez - Cambrai
Limoges
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - DIPER
- Lycée Limosin - Limoges
Lyon
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Benoît Fourneyron - Saint-Étienne
- Lycée Lumière - Lyon
- Rectorat - Division enseignement supérieur et des personnels du privé
- Lycée Honoré d'Urfé - Saint-Étienne
- Lycée Joseph Marie Carriat - Bourg-en-Bresse
Montpellier
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Jean Jaurès - Saint-Clément-de-Rivière
- Lycée Albert Camus - Nîmes
- Lycée Dhuoda - Nîmes
Nancy-Metz
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Varoquaux - Tomblaine
- Lycée Vincent - Metz
- Lycée Charlemagne - Thionville
- Lycée Raymond Poincaré - Nancy
- Lycée Georges de la Tour - Metz
Nantes
Nantes
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Réaumur - Laval
- Lycée Kastler - La Roche-sur-Yon
- Lycée Nicolas Appert - Orvault
- Lycée Perrin - Rezé
Nice
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - Division financière et logistique
- LPO Paul Augier - Nice
- Lycée des Eucalyptus - Nice
- Lycée Antoine de Saint-Exupéry - Saint-Raphaël
Orléans-Tours
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - DOS
- Lycée Maréchal Leclerc de Hauteclocque - Saint-Jean-de-la-Ruelle
- Lycée Pothier - Orléans
- Lycée Henri Brisson - Vierzon
- Lycée Marceau - Chartres
Paris
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Honoré de Balzac
- École nationale de chimie, physique et biologie
- Lycée Jean-Baptiste Say
- Université Paris IV - Scolarité
Poitiers
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - DIVEL
- Lycée de l'Image et du son - LISA - Angoulême
- Lycée hôtelier - La Rochelle
- Lycée Victor Hugo - Poitiers
Reims
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée les Lombards - Troyes
- Lycée Georges Clémenceau - Reims
- Lycée Jean Jaurès - Reims
Rennes
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - Directeur de cabinet
- Lycée Ernest Renan - Saint-Brieuc
- Lycée Bréquigny - Rennes
- Lycée La Fontaine des Eaux - Dinan
Réunion
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - Division des structures et des moyens
- Université - D.R.H.
Rouen
Emplois de CASU ajoutés :
- Université de Haute Normandie - Directeur des services financiers
- Lycée Jehan Ango - Dieppe
- Lycée Pierre Corneille - Rouen
- Lycée Guy de Maupassant- Fécamp
Strasbourg
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Blaise Pascal - Colmar
- Rectorat - D.R.H. des personnels ATOS
- Lycée Robert Schuman - Hagueneau
- Lycée Gustave Eiffel - Cernay
- Lycée Michel de Montaigne - Mulhouse
Toulouse
Toulouse
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Gabriel Fauré - Foix
- Lycée Gaston Monnerville - Cahors
- Lycée Rive Gauche - Toulouse
- Lycée Pardailhan - Auch
- Rectorat - Division des affaires juridiques
Versailles
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Jean Rostand - Mantes-la-Jolie
- Lycée Léonard de Vinci - Levallois-Perret
- Rectorat - Division des pensions et des prestations
- Lycée Jules Ferry - Versailles
Wallis et Futuna
Emplois de CASU ajoutés :
- Vice-rectorat - Secrétaire général
Annexe B
Emplois de CASU ajoutés :ou supprimés dans le groupe 2
Aix-Marseille
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Jean Moulin - Port-de-Bouc
- Lycée Aubanel - Avignon
- Lycée Duby - Aix-en-Provence
- Université de Provence - D.R.H.
- Université de Provence - Secrétaire général adjoint
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - Division établissements d'enseignement privé
- Lycée Marseilleveyre - Marseille
- Lycée Perrin - Marseille
- Lycée technologique Pasquet - Arles
- Lycée Victor Hugo - Carpentras
Amiens
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Charles de Gaulle - Compiègne
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Langevin - Beauvais
- Lycée Condorcet - Saint-Quentin
- Lycée La Hotoie - Amiens
- Lycée Boucher de Perthes - Abbeville
Besançon
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - Division des personnels d'administration et d'encadrement
- Lycée Charles Nodier- Dôle
- Lycée Gustave Courbet - Belfort
- Lycée Victor Hugo - Besançon
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Cuvier - Montbéliard
- Lycée Michel - Lons-le-Saulnier
- Lycée Montjoux - Besançon
Bordeaux
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Jean Renou - La Réole
- Lycée André Malraux - Biarritz
- Lycée Maurice Ravel - Saint-Jean-de-Luz
- Lycée François Mauriac - Bordeaux
- Lycée Élie Faure - Lormont
- Lycée Saint-John Perse - Pau
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - Directeur de l'encadrement et des personnels administratifs et techniques
- Rectorat - Directeur du budget académique et du contrôle de gestion
- Lycée Crampe - Aire-sur-Adour
Caen
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - chargé de mission à la modernisation
- Lycée Les Andaines - La Ferté-Macé
- Université - Responsable administratif, direction scolarité générale
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - Division des examens et concours
- Rectorat - Division des finances académiques
- Université - Responsable direction recherche et SAIC
- Lycée Cornu - Lisieux
Clermont-Ferrand
Emplois de CASU ajoutés :
IFMA - Secrétaire général
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Ch. et A. Dupuy - Le Puy-en-Velay
- Lycée Guillaume Apollinaire - Clermont-Ferrand
- Lycée René Descartes - Cournon-d'Auvergne
Créteil
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Hector Berlioz - Vincennes
- Lycée Langevin Wallon - Champigny-sur-Marne
- Lycée polyvalent Eugène Henaff - Bagnolet
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Léon Blum - Créteil
- Lycée professionnel Gustave Eiffel - Varennes-sur-Seine
- Lycée professionnel Benjamin Franklin - La Rochette
- Lycée général et technologique Van Dongen - Lagny-sur-Marne
- Lycée général et technologique Albert Schweitzer - Le Raincy
Dijon
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - DIRH
- Lycée Jacques Amyot - Auxerre
- Lycée Gustave Eiffel - Dijon
- Lycée Louis Davier - Joigny
Grenoble
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Ambroise Croizat - Moutiers
- Lycée Champollion - Grenoble
- Lycée de Saint-Romain-en-Gal
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - Division de l'enseignement privé
- Lycée Gabriel Fauré - Annecy
- Lycée Loiselet - Bourgoin-Jallieu
- Université Grenoble I - Adgt SGEPES
Guadeloupe
Emplois de CASU ajoutés :
- Collège du Raizet - Les Abymes
- L.P.O. Charles Coeffin - Baie Mahault
Lille
Emplois de CASU ajoutés :
- Cité scolaire F. Forest - Maubeuge
- Lycée Colbert - Tourcoing
- Lycée Watteau - Valenciennes
- Lycée Coubertin - Calais
- Lycée Paul Duez - Cambrai
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Jean Moulin - Roubaix
- Lycée Branly - Boulogne
- Lycée de l'Europe - Dunkerque
- Lycée Gambetta - Arras
- Lycée Carnot - Arras
Limoges
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - DIPER
- Lycée Limosin - Limoges
Lyon
Emplois de CASU ajoutés :
- Université Lyon III - Directrice des RH
- ENS - Responsable financier
- Université Lyon II - Contrôleur de gestion
- IUFM Lyon I - Directeur administratif
- Lycée Claude Lebois - Saint-Chamond
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - Division enseignement supérieur et des personnels du privé
- Lycée Lumière - Lyon
- Lycée Honoré d'Urfé - Saint-Étienne
- Lycée Benoît Fourneyron - Saint-Étienne
- Lycée Joseph Marie Carriat - Bourg-en-Bresse
Martinique
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - Direction, élèves, étudiants, établissements
Montpellier
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Georges Brassens - Bagnols-sur-Cèze
- Lycée François Arago - Perpignan
- Lycée Jules Guesde - Montpellier
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Dhuoda - Nîmes
- Lycée Albert Camus - Nîmes
- Lycée Jean Jaurès - Saint-Clément-de-Rivière
Nancy-Metz
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Claude Gellée - Épinal
- Lycée Jean de Pange - Sarreguemines
- Lycée Antoine de Saint-Exupéry - Fameck
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Charlemagne - Thionville
- Lycée Varoquaux - Tomblaine
- Lycée Vincent - Metz
- Lycée Henri Poincaré - Nancy
- Lycée Georges de la Tour - Metz
Nantes
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Kastler - La Roche-sur-Yon
- Lycée Nicolas Appert - Orvault
- Lycée Perrin - Rezé
- Lycée Réaumur - Laval
Nice
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - Division financière et logistique
- Lycée des Eucalyptus - Nice
- Lycée Antoine de Saint-Exupéry - Saint-Raphaël
- L.P.O. Paul Augier - Nice
Orléans-Tours
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée hôtelier - Blois
- Lycée Émile Zola - Châteaudun
- Lycée Paul Louis Courier - Tours
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - DOS
- Lycée Pothier - Orléans
- Lycée Marceau - Chartres
- Lycée Maréchal Leclerc de Hauteclocque - Saint-Jean-de-la-Ruelle
- Lycée Henri Brisson - Vierzon
Paris
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Claude Bernard
- Lycée Carnot
- Lycée Claude Monet
- Lycée Camille Sée
- Université Paris VI - Relation internationales
- Université Paris VII - Affaires juridiques
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Jean-Baptiste Say
- École nationale de chimie, physique et biologie
- Lycée Honoré de Balzac
- Université Paris IV - Scolarité
Poitiers
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée du Bois d'amour - Poitiers
- Lycée Jean Moulin - Thouars
- L.P. Marc Godrie - Loudun
- L.P. Raoul Mortier - Montmorillon
- Lycée Marcellin Berthelot - Châtellerault
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - DIVEL
- Lycée de l'Image et du son - LISA - Angoulême
- Lycée hôtelier - La Rochelle
- Lycée Victor Hugo - Poitiers
Reims
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Godart Roger - Épernay
- Rectorat - Pôle pilotage évaluation-modernisation
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Les Lombards - Troyes
- Lycée Georges Clémenceau - Reims
- Lycée Jean Jaurès - Reims
Rennes
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Benjamin Franklin - Auray
- Lycée Jean Guéhenno - Fougères
- Lycée Kerneuzec - Quimperlé
- Rectorat - Responsable du bureau budgétaire
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - Directeur de cabinet
- Lycée La Fontaine des Eaux - Dinan
- Lycée Bréquigny - Rennes
- Lycée Ernest Renan - Saint-Brieuc
Réunion
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - Division logistique
- Lycée Vue Belle - La Saline
- Lycée Bel Air - Sainte-Suzanne
- Collège Deux-Canons - Saint-Denis
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - Division des structures et des moyens
- Université - D.R.H.
Rouen
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Vallée du Cailly - Déville-lès-Rouen
- Lycée Delamare-Debouteville - Forges-les-Eaux
- Lycée Le Corbusier - Saint-Étienne-du-Rouvray
- CNED - Responsable administratif
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Pierre Corneille - Rouen
- Lycée Guy de Maupassant - Fécamp
- Lycée Jehan Ango - Dieppe
- Université de Haute-Normandie - Directeur des services financiers
Strasbourg
Emplois de CASU ajoutés :
- Lycée Alexandre Dumas - Illkirch
- Inspection académique Bas-Rhin
- Université Marc Bloch - adjoint au S.G.E.P.E.S.
- Rectorat - Mission académique aux enseignements régionaux et intern.
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - D.R.H. des personnels ATOS
- Lycée Blaise Pascal - Colmar
- Lycée Robert Schuman - Hagueneau
- Lycée Gustave Eiffel - Cernay
- Lycée Michel de Montaigne - Mulhouse
Toulouse
Emplois de CASU ajoutés :
- LGT Marie Curie - Tarbes
- L.P.O. Raymond Naves - Toulouse
Emplois de CASU supprimés :
- Rectorat - Division des affaires juridiques
- Lycée Pardailhan - Auch
- Lycée Rive Gauche - Toulouse
- Lycée Gaston Monnerville - Cahors
- Lycée Gabriel Fauré - Foix
Versailles
Emplois de CASU ajoutés :
- Rectorat - adjoint chef de la D.A.E.
- CREPS de Chatenay-Malabry
- Lycée Jean Jaurès - Argenteuil
- L.G.T. Rabelais - Meudon
- C.L.G. J. E. Guettard - Étampes
Emplois de CASU supprimés :
- Lycée Jean Rostand - Mantes-la-Jolie
- Rectorat - Division des pensions et des prestations
- Lycée Léonard de Vinci - Levallois-Perret
- Lycée Jules Ferry - Versailles
Wallis et Futuna
Emplois de CASU supprimés :
- Vice-rectorat - Secrétaire général
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