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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche
Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Nominations
Membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
nor : MENA1004865A
MEN - SAAM A1
Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, en date du 11 mars 2010, l' arrêté du 17 juin 2008 relatif à la nomination des membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement est modifié ainsi qu'il suit :
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
En qualité de représentants du Sénat
Au lieu : « Titulaire : Jean-Luc Miraux »,
Lire : « Titulaire : Brigitte Gonthier-Maurin »,
Au lieu : « Premier suppléant : Annie David »,
« Deuxième suppléant : Pierre Martin »,
Lire : « Premier suppléant : Jean-Luc Fichet ».
En qualité de représentants de l'Assemblée des départements de France
Au lieu de : « Premiers suppléants : (...) Serge Mayaud (...) »,
Lire : « Premiers suppléants : (...) Gérard Mayaud (...) ».
En qualité de représentants de l'Association des maires de France
Au lieu de : « Titulaire : Béatrice Donger » lire : « N »,
Au lieu de : « Titulaire : Jacques Gautier » lire : « N »,
Au lieu de : « Titulaire : Jean-Pierre Pelletier » lire : « N »,
Au lieu de : « Premier suppléant : Albert Gibello » lire : « N»,
Au lieu de : « Premier suppléant : Philippe Leroux » lire : « N »,
Au lieu de : « Premier suppléant : Michèle Valladon » lire : « N »,
Au lieu de : « Premier suppléant : Éric Ferrand » lire : « N ».
En qualité de représentants de la Conférence des présidents d'université
Au lieu de : « Titulaire : Dominique Deville de Periere »,
Lire : « Titulaire : Nadine Lavignotte ».
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
En qualité de représentants des établissements publics
- Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Au lieu de : « Titulaire : Anne Balthazar »,
Lire : « Titulaire : Anne Baltazar »,
Au lieu de : « Deuxième suppléant : N »,
Lire : « Deuxième suppléant : François Remodeau ».
- Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Au lieu de « Titulaire : François Portzer »,
Lire : « Titulaire : Albert-Jean Mougin »,
Au lieu de : « Premier suppléant : Frédéric Eleuche »,
Lire : « Premier suppléant : Nathalie Duvshani »,
Au lieu de : « Deuxième suppléant : Évelyne Huguet »,
Lire : « Deuxième suppléant : Frédéric Eleuche ».
- Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Au lieu de : « Titulaires : Mireille Pasquel »,
Lire : « Titulaires : Dominique Jamois ».
- Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Au lieu de : « Titulaire : Gérard Monsarrat »,
Lire : « Titulaire : Daniel Schwarz ».
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
En qualité de représentants des ministres
- ministère chargé de l'Éducation nationale :
Au lieu de : « Premier suppléant : Christine Kerneur »,
Lire : « Premier suppléant : Patricia Bristol-Gauzy »,
Au lieu de : « Deuxième suppléant : Philippe Brouassin »,
Lire : « Deuxième suppléant : Virginie Gilson ».
- ministère chargé de l'Enseignement supérieur :
Au lieu de : « Premier suppléant : Nathalie Timores »,
Lire : « Premier suppléant : Dominique Thorel ».
- ministère chargé de l'Intérieur :
Au lieu de : « Premier suppléant : Bernard Nouvier »,
Lire : « Premier suppléant : Béatrice Tamimount ».
- ministère chargé des Collectivités locales :
Au lieu de : « Premier suppléant : Orianne Chenain »,
Lire : « Premier suppléant : Alaric Malves »,
Au lieu de : « Deuxième suppléant : Sébastien Tres »,
Lire : « Deuxième suppléant : Élisabeth Jougla ».
- ministère chargé de l'Agriculture
Au lieu de : « Titulaire : Jean-Louis Buer »,
Lire : « Titulaire : Marion Zalay »,
Au lieu de : « Premier suppléant : Christine Hessens »,
Lire : «Premier suppléant : Bernard Preponiot »,
Au lieu de : « Deuxième suppléant : Gilles Beslay »,
Lire : « Deuxième suppléant : N ».
- ministère chargé des DOM-TOM
Au lieu de : « Titulaire : Marie-Hélène Dumeste »,
Lire : « Titulaire : Didier Perocheau »,
Au lieu de : « Premier suppléant : Hervé Sanchez »,
Lire : « Premier suppléant : Véronique Deffrasnes ».
- ministère chargé de l'Équipement :
Au lieu de : « Deuxième suppléant : Dominique Ritzenthaler »,
Lire : « Deuxième suppléant : N ».
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