bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

nor : MENA1000036A

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l' arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

- DE B1-3

Bureau des concours et des politiques de recrutement

Au lieu de : Christine Gehin

Lire : Frédéric Sprywa, attaché principal d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de bureau à compter du 15 janvier 2010

- DAF A1

Bureau du budget de la mission « enseignement scolaire »

Au lieu de : Véronique Gronner

Lire : Dominique Pachot, attachée principale d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de bureau à compter du 1er janvier 2010

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 15 janvier 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye

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