bo Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche

Édité par le MESRE, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Cneser

Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

nor : ESRH2614381S

Décision du 28-5-2026

MESRE – CNESER

Par décision du président du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 28 mai 2026, le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Espace :