bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 5 du 4 février 2010

Organisation générale

Propriété intellectuelle

Accord sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

Propriété intellectuelle

Accord sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

Mouvement du personnel

Cessation de fonctions

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg

Nomination

Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg

Nominations

Désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général

Nominations

Désignation des membres du comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR

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