Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Conseils, comités, commissions

Nomination de membres du conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique

NOR : ESRB1800058S
décision du 27-3-2018
MESRI - BDC - HCERES


Vu Code de la recherche, notamment articles L. 114-3-1 à L. 114-3-6 ; décret n° 2014-1365 du 14-11-2014, notamment articles 2 à 8 ; décret du 30-10-2015 ; délibération du collège du Hceres du 20-3-2017 ; avis du collège du Hceres du 12-6-2017 et du 23-10-2017

Article 1 - Sont nommés membres du Conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique, pour un mandat de quatre ans à compter du 1er avril 2018 :

- Madame Frédérique Claudot ;

- Sophie Carenco ;

- Sylvestre Huet ;

- Romain Pierronnet.

 

Article 2 - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

 

Fait le 27 mars 2018


Le président,
Michel Cosnard

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