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Bulletin officiel n°30 du 25 août 2011

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Enseignement supérieur et recherche

  • Études médicales


    Deuxième partie du 2ème cycle : thèmes d'enseignement devant faire l'objet de séminaires
    arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100249A)
  • Diplômes d'études spécialisées de médecine


    Liste et réglementation
    arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 13-8-2011 (NOR > ESRS1119238A)
  • Diplôme de formation générale en sciences maïeutiques


    Régime des études
    arrêté du 19-7-2011 - J.O. du 10-8-2011 (NOR > ESRS1119920A)
  • DCG et DSCG


    Calendrier des inscriptions et des épreuves - session 2012
    arrêté du 20-7-2011 (NOR > ESRS1100247A)
  • Diplôme national de l'enseignement supérieur


    Licence
    arrêté du 1-8-2011 - J.O. du 11-8-2011 (NOR > ESRS1119411A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100242A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100243A)
  • Enseignement privé


    École supérieure de commerce de Dijon (ESC Dijon), ICN Nancy et Reims Management School autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100244A)
  • Enseignement privé


    Reconnaissance par l'État des établissements d'enseignement supérieur technique privés Groupe ESC Troyes et Reims Management School
    arrêté du 11-7-2011 (NOR > ESRS1100245A)
  • Hygiène et sécurité


    Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche
    réunion du 9-3-2011 (NOR > ESRH1100241X)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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