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Bulletin officiel n° 39 du 27 octobre 2011

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 39 du 27 octobre 2011

Enseignement supérieur et recherche

  • Écoles normales supérieures


    Conditions d’admission des élèves par concours
    arrêté du 29-9-2011 (NOR > ESRS1100310A)
  • Écoles d'ingénieurs


    École d’ingénieurs du Littoral-Côte-d’Opale
    arrêté du 28-9-2011 (NOR > ESRS1100299A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 14-3-2011 (NOR > ESRS1100302S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 28-3-2011 (NOR > ESRS1100303S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    « Bâtiment » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 19-9-2011 - J.O. du 7-10-2011 (NOR > ESRS1125027A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination de personnalités extérieures au conseil d’administration de l’École nationale supérieure d’arts et métiers
    arrêté du 14-9-2011 (NOR > ESRS1100311A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au conseil scientifique du Muséum national d’histoire naturelle
    arrêté du 11-10-2011 (NOR > ESRS1100301A)
  • Nomination


    Inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
    décret du 29-9-2011 - J.O. du 30-9-2011 (NOR > MENI1124846D)
  • Titres et diplômes


    Désignation à l’Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 27-9-2011 (NOR > ESRR1100298A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’École nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de Nancy
    avis du 5-10-2011 (NOR > ESRS1100300V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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