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Bulletin officiel n° 9 du 27 février 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 9 du 27 février 2014

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Organisation
    décret n° 2014-133 du 17-2-2014 - J.O. du 18-2-2014 (NOR > MENA1330827D)
  • Administration centrale du MEN et du MESR


    Organisation
    arrêté du 17-2-2014 - J.O. du 18-2-2014 (NOR > MENA1330825A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS


    Thèmes concernant l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année
    note de service n° 2014-0002 du 3-2-2014 (NOR > ESRS1402156N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au Comité national de réflexion éthique sur l’expérimentation animale
    arrêté du 17-2-2014 (NOR > ESRR1400051A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
    arrêté du 3-2-2014 (NOR > ESRR1400056A)

Informations générales

  • Recrutement


    Appel à candidature pour le recrutement d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale
    avis du 21-2-2014 (NOR > MENI1400099V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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