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Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2016

Organisation générale

  • Réforme de l'administration territoriale de l'État


    Modalités de mise en place et d’organisation des régions académiques
    circulaire n° 2016-025 du 4-3-2016 (NOR > MENG1606265C)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
    liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016 (NOR > CTNX1600804K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire des télécommunications
    liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016 (NOR > CTNX1600797X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Fondation partenariale


    Autorisation de modification des statuts de la « Fondation partenariale Philippe Maupas »
    arrêté du 12-1-2016 (NOR > MENS1600139A)
  • Fondation partenariale


    Déclaration de prorogation de la fondation partenariale « Fondation de l’université de Nantes »
    avis (NOR > MENS1600137V)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Formation professionnelle


    Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l’appel à projets du 20 février 2014 : modification
    arrêté du 28-1-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR > MENE1602731A)

Enseignements primaire et secondaire

  • BTS


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) : modification
    arrêté du 18-1-2016 - J.O. du 19-2-2016 (NOR > MENS1600600A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
    arrêté du 12-2-2016 (NOR > MENR1600140A)
  • Nomination


    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 18-2-2016 - J.O. du 20-2-2016 (NOR > MENI1603192D)
  • Nomination


    Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
    arrêté du 3-2-2016 (NOR > MENR1600110A)
  • Nomination


    Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
    arrêté du 3-2-2016 (NOR > MENR1600111A)
  • Nomination


    Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
    arrêté du 3-2-2016 (NOR > MENR1600112A)
  • Nomination


    Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
    arrêté du 3-2-2016 (NOR > MENR1600113A)
  • Nomination


    Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
    arrêté du 3-2-2016 (NOR > MENR1600114A)
  • Nomination


    Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
    arrêté du 3-2-2016 (NOR > MENR1600115A)
  • Nomination


    Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie
    arrêté du 3-2-2016 (NOR > MENR1600116A)
  • Nomination


    Directeur général des services (DGS) de la communauté d’universités et établissements (Comue) « Communauté université Grenoble Alpes » (groupe III)
    arrêté du 18-2-2016 (NOR > MENH1600150A)
  • Nomination


    Directeur général des services (DGS) de Centrale Lille (groupe III)
    arrêté du 18-2-2016 (NOR > MENH1600149A)
  • Nomination


    Directeur de l’école supérieure du professorat et de l’éducation de l’académie de Toulouse au sein de l’université Toulouse-II
    arrêté du 23-2-2016 (NOR > MENS1600136A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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