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Bulletin officiel n°11 du 17 mars 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°11 du 17 mars 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • Fondation partenariale


    Autorisation de modification des statuts de la Fondation université Grenoble Alpes
    arrêté du 24-9-2015 (NOR > MENS1600162A)

Personnels

  • Commission administrative paritaire


    Représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR : modification
    arrêté du 19-2-2016 (NOR > MENH1600169A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l’Institut national d’études démographiques
    arrêté du 17-2-2016 (NOR > MENR1600156A)
  • Nomination


    Membres de la juridiction disciplinaire compétente à l’égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
    arrêté du 8-2-2016 (NOR > MENH1600164A)
  • Nomination


    Président et président suppléant de la juridiction disciplinaire compétente à l’égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
    arrêté du 8-2-2016 (NOR > MENH1600163A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 22-2-2016 (NOR > MENS1600154A)

Informations générales

  • Vacance de postes


    Enseignants en droit, histoire, littérature, philosophie et sociologie aux collèges universitaires français de Moscou et de Saint-Pétersbourg
    avis (NOR > MENC1600165V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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