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Bulletin officiel n°17 du 27 avril 2017

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°17 du 27 avril 2017

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Vacataires de l'enseignement supérieur


    Délais de paiement
    circulaire n° 2017-078 du 25-4-2017 (NOR > MENF1711388C)

Enseignement supérieur et recherche

  • Fondation partenariale


    Autorisation de la création de la fondation partenariale Polytech
    arrêté du 7-3-2017 (NOR > MENS1700251A)
  • Isit


    Autorisation à délivrer un diplôme visé
    arrêté du 3-4-2017 (NOR > MENS1700252A)
  • Enseignement privé


    Qualification d'établissement d'enseignement supérieur d'intérêt général
    arrêté du 5-4-2017 (NOR > MENS1700254A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Enseignement supérieur


    Procédures d'admission
    circulaire n° 2017-077 du 24-4-2017 (NOR > MENS1710767C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel


    Expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs
    décret n° 2017-515 du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017 (NOR > MENS1702888D)
  • Classes préparatoires


    Objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales : modification
    arrêté du 16-3-2017 - J.O. du 31-3-2017 (NOR > MENS1701047A)
  • Baccalauréat professionnel


    Régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d’admission dans une section de techniciens supérieurs
    arrêté du 10-4-2017 - J.O. du 12-4-2017 (NOR > MENS1702886A)

Personnels

  • Nomination


    Représentants du personnel et de l’administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires affectés dans les services centraux du MENESR : modification
    arrêté du 28-3-2017 (NOR > MENA1700259A)
  • Liste d'aptitude


    Inscription sur la liste des maîtres de conférences retenus pour être nommés dans le corps des professeurs des universités
    arrêté du 29-3-2017 (NOR > MENH1700253A)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l'École d'ingénieurs Denis Diderot de l'université Paris 7
    arrêté du 7-4-2017 (NOR > MENS1700255A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'école polytechnique de l'université de Clermont Auvergne
    avis (NOR > MENS1700257V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l’École polytechnique universitaire de Savoie (Polytech Annecy-Chambéry)
    avis (NOR > MENS1700258V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de Télécom Nancy de l'université de Lorraine
    avis (NOR > MENS1700256V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur du Centre informatique national de l’enseignement supérieur
    avis - J.O. du 16-4-2017 (NOR > MENS1710485V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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