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    • Innovation
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    • Stratégie

    Programme PariSanté Campus, concertation préalable du 20 septembre au 13 novembre 2021 inclus. Cette concertation a pour objet d'assurer l'information du public sur les principales caractéristiques du programme PariSanté Campus (programme scientifique et programme immobilier). Le dossier de concertation est disponible sur cette page ainsi que le kit de communication relatif à la concertation.

    Parisanté Campus : avis de concertation préalable
    • Actualité  -
    • 3.09.2021
    • Innovation

    La demande d'agrément doit se faire prioritairement par la démarche en ligne, qui constitue la voie la plus efficace.
    En cas d'impossibilité, l'envoi sur clef USB du dossier constitué, à partir du cerfa statique et la notice associée, reste possible.

    Son traitement n'est pas prioritaire.

    Demande d'agrément pour les organismes de recherche français et étrangers de droit privé
    • Article  -
    • 10.08.2021
    • Innovation

    La campagne des renouvellements d'agrément CIR sera ouverte du 1er septembre au 30 novembre 2021.

    L'agrément (première demande et renouvellement) est attribué, après examen d'un dossier complet de demande préalablement déposé, par décision du ministre chargé de la recherche.

    Demande d'agréments : constituer le dossier et l'envoyer
    • Article  -
    • 10.08.2021
    • Innovation

    L'édition 2021 du Prix PEPITE - Tremplin pour l'Entrepreneuriat Étudiant est lancée. Initié par le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, le Prix PEPITE est un dispositif de soutien aux projets de création d'entreprise innovante et créative portés par les étudiants et les jeunes diplômés titulaires du statut d'étudiant-entrepreneur. Date limite de dépôt des candidatures : 30 juin 2021 à 14h.

    Ouverture des candidatures au Prix PEPITE - Tremplin pour l'Entrepreneuriat Étudiant 2021
    • Actualité  -
    • 18.05.2021
    • Innovation

    Le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (M.E.S.R.I.) et Bpifrance lancent la 8e édition du Prix PEPITE - Tremplin pour l'Entrepreneuriat Étudiant, un dispositif de soutien aux projets de création d'entreprise innovante et créative portés par les étudiants et les jeunes diplômés. La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 30 juin 2021 à 14 heures.

    Lancement du Prix PEPITE - Tremplin pour l'Entrepreneuriat Étudiant 2021
    • Communiqué  -
    • Frédérique Vidal  -
    • 18.05.2021
    • Formations et diplômes
    • Innovation
    • Santé

    La plupart des laboratoires de recherche ont pu poursuivre leurs activités durant la crise sanitaire mais celle-ci a pu avoir un impact sur le déroulement des travaux de recherche. Les doctorants, post-doctorants, ATER et C.D.D. ont été spécifiquement impactés car leurs activités sont contractuellement limitées dans le temps.

    Prolongation des contrats doctoraux, postdoctoraux, ATER et CDD impactés par la crise sanitaire : plus de 10 000 demandes validées par le M.E.S.R.I.
    • Communiqué  -
    • Frédérique Vidal  -
    • 18.03.2021
    • Innovation

    Financé par le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (MESRI), le dispositif des Conventions industrielles de formation par la recherche (Cifre) n'a cessé de gagner en attractivité depuis sa création en 1981. Il favorise les partenariats entre les laboratoires de recherche publique et les milieux socio-économiques et contribue à l'emploi des docteurs en entreprises. Avec la loi de programmation de la recherche, le dispositif prend de l'ampleur pour atteindre 2 150 Cifre par an en 2027 (contre 1 500 en 2020).

    Le dispositif Cifre, 40 ans de recherche partenariale
    • Article  -
    • 15.03.2021
    • Formations et diplômes
    • Innovation

    Renforcer les échanges entre les laboratoires de recherche publique et les milieux socio-économiques, favoriser l'emploi des docteurs dans les entreprises et contribuer au processus d'innovation des entreprises établies en France, telle est la vocation des Conventions industrielles de formation par la recherche (Cifre). Financé par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le dispositif Cifre n'a cessé de gagner en attractivité depuis sa création, en 1981. Avec la loi de programmation de la recherche, il prend de l'ampleur pour atteindre 2 150 Cifre par an en 2027 (contre 1 500 en 2020).

    Les CIFRE
    • Article  -
    • 15.03.2021
    • Innovation
    • Recherche

    L'appel à projets de recherche du plan Ecophyto, lancé conjointement par le Ministère de la Transition écologique, le Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation, le Ministère des Solidarités et de la Santé et le Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, a pour objectif la réduction de l'usage des produits phytopharmaceutiques. Date de clôture pour la réception des lettres d'intention : 26/02/2021. Date limite de dépôt des projets complets : 09/07/2021 à 12h.

    Appel à projets Ecophyto R&I - Parties Prenantes
    • Appel  -
    • 19.02.2021
    • Innovation
    • PEPITE

    Le statut national d'étudiant-entrepreneur permet aux étudiant(e)s et aux jeunes diplômé(e)s d'élaborer un projet entrepreneurial dans un PEPITE. Le diplôme d'établissement "étudiant-entrepreneur" (D2E) accompagne le statut d'étudiant-entrepreneur : il permet de mener à bien son projet avec un maximum de sécurité et de visibilité.

    Statut national étudiant-entrepreneur
    • Article  -
    • 23.12.2020
    • Innovation
    • PEPITE

    Le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation publie ce jour les résultats de l'appel à projet Esprit d'entreprendre destiné à financer, pour les années 2021-2022, les projets de développement des PEPITE de France métropolitaine et d'Outre-mer les plus ambitieux.

    Appel à projet Esprit d'entreprendre : 24 projets récompensés
    • Communiqué  -
    • 18.12.2020
  • Les premiers chiffrages du CIR en 2019 sont disponibles (données provisoires) !



    Cette rubrique présente les études et résultats statistiques du Crédit d’Impôt Recherche en France.

    Crédit d'Impôt Recherche : Études et résultats statistiques
    • Article  -
    • 14.12.2020
    • Innovation

    La demande d'agrément doit se faire prioritairement par la démarche en ligne, qui constitue la voie la plus efficace.
    En cas d'impossibilité, l'envoi du dossier constitué sur clef USB, à partir du cerfa statique et la notice associée, reste possible.

    Son traitement n'est pas prioritaire.

    Agrément pour les experts individuels au titre du crédit impôt recherche
    • Article  -
    • 27.11.2020
    • Innovation

    Les stylistes et designers textiles souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataire de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande.

    Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au titre du CIC s'effectue par voie postale.

    Agrément des stylistes et designers textiles au titre du CIC
    • Article  -
    • 27.11.2020
    • Innovation

    Les bureaux de style souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataire de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande.

    Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au titre du CIC s'effectue par voie postale.

    Agrément pour les bureaux de style au titre du crédit impôt Collection
    • Article  -
    • 27.11.2020
    • Innovation

    Conformément aux dispositions de l’article 244 quater B du code général des impôts, les entreprises industrielles et commerciales ou agricoles peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses exposées au cours de l'année pour la réalisation d'opérations de recherche. Lorsque ces opérations sont réalisées par des organismes de recherche relevant du droit privé ou par des experts scientifiques ou techniques, ces prestataires doivent au préalable avoir reçu agrément délivré par le ministre chargé de la recherche.

    CIR et C.I.I. : liste des organismes, experts, bureaux de style et stylistes agréés
    • Article  -
    • 27.11.2020
    • Innovation

    Les entreprises industrielles et commerciales ou agricoles imposées d'après leur bénéfice réel ou exonérées peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses de recherche qu'elles exposent au cours de l'année. À cet effet, les entreprises doivent souscrire une déclaration spéciale conforme à un modèle établi par l'administration.

    CIR : les formulaires de la déclaration 2069A-SD et 2058 CG
    • Formulaires  -
    • 27.11.2020
  • Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises.  Il permet aux entreprises de financer leurs activités de R&D et d’innovation.

    Guide du crédit d'impôt recherche 2020
    • Brochure  -
    • 27.11.2020
    • Innovation
    • Le Concours d'innovation : i-Lab, i-PhD, i-Nov

    Bruno Le Maire, ministre de l'Economie, des Finances et de la Relance, Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et Guillaume Boudy, secrétaire général pour l'investissement, lancent la 2e édition du concours i-PhD et la 23e édition du concours i-Lab : deux concours pour encourager l'entrepreneuriat Deep Tech financés par le Programme d'Investissement d'Avenir (P.I.A.).

    Lancement de deux concours pour encourager l'esprit d'entreprendre dans la Deep Tech
    • Communiqué  -
    • Frédérique Vidal  -
    • 24.11.2020
    • Europe et international
    • Innovation

    Horizon 2020, le nouveau programme de financement de la recherche et de l'innovation de l'Union européenne, soutient la croissance d’entreprises innovantes. Il réserve 8,6 milliards d'euros pour les P.M.E. innovantes, les P.M.E. à fort potentiel de recherche, les start-up, les entreprises de taille intermédiaire (E.T.I).

    P.M.E. et Europe
    • Article  -
    • 9.11.2020
    • Innovation
    • PEPITE

    La cérémonie de remise des Prix PEPITE - Tremplin pour l'Entrepreneuriat Étudiant, en présence de Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, se tient ce mardi 6 octobre à partir de 11 h. Elle sera diffusée en direct sur le site et les réseaux sociaux du ministère.

    Cérémonie de remise des prix PEPITE 2020
    • Actualité  -
    • 2.10.2020
    • Innovation
    • PEPITE

    Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, a procédé mardi 23 juin 2020 à l'installation du Comité stratégique national du plan "L'esprit d'entreprendre" et en a présidé la première réunion.

    Installation du Comité stratégique national du plan "L'esprit d'entreprendre"
    • Communiqué  -
    • Frédérique Vidal  -
    • 24.06.2020
    • Innovation
    • PEPITE

    Cet appel est destiné à financer, pour les années 2021-2022, les projets de développement des PEPITE de France Métropolitaine et d'Outre-mer les plus ambitieux et les mieux maîtrisés pour atteindre les objectifs du plan "Esprit d'Entreprendre". Il vise notamment à mobiliser un maximum d'établissements d'enseignement supérieur à travers leur PEPITE afin qu'ils réussissent, avec leurs partenaires sur le territoire, un passage à l'échelle significatif en nombre d'étudiants sensibilisés et initiés à l'entrepreneuriat. Date limite de dépôt des dossiers : 15 octobre à 9h.

    Lancement de l'appel à projets "Esprit d'Entreprendre"
    • Appel  -
    • 15.06.2020
    • Innovation

    Le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (M.E.S.R.I.) et Bpifrance lancent, ce jour, la 7e édition du Prix PEPITE - Tremplin pour l'Entrepreneuriat Étudiant, dispositif de soutien à la création d'entreprises innovantes et créatives. La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 30 juin 2020 à 14 heures.

    Lancement du Prix PEPITE - Tremplin pour l'Entrepreneuriat Étudiant 2020
    • Communiqué  -
    • 18.05.2020
    • Innovation
    • PEPITE

    Créé en 2014, le Prix PEPITE - Tremplin pour l’Entrepreneuriat Etudiant, favorise la création d’entreprise innovante par les étudiants et les jeunes diplômés. Il les soutient dans leur démarche de création grâce à une première aide financière et un accompagnement proposé par les Pôles étudiants pour l’innovation, le transfert et l’entrepreneuriat (PEPITE) présents sur l’ensemble du territoire.

    Présentation du Prix PEPITE - Tremplin pour l'Entrepreneuriat Etudiant
    • Article  -
    • 18.05.2020
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