Bulletin officiel n°45 du 7 décembre 2015

Cneser

Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

Décision du 3-11-2015 (NOR : MENS1500692S)

Protection sociale complémentaire

Personnels des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la culture et de la communication, de la jeunesse et des sports : avenant à la convention cadre du 1er juillet 2009

Avenant du 30-10-2015 (NOR : MENH1500708X)

Enseignement privé

Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

Arrêté du 10-11-2015 (NOR : MENS1500709A)

Reconnaissance par l'État

Établissement d'enseignement supérieur technique privé Strate école de design

Arrêté du 12-11-2015 (NOR : MENS1500706A)

Sécurité

Mesures de sécurité applicables dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche après les attentats du 13 novembre 2015

Circulaire n° 2015-211 du 4-12-2015 (NOR : MENB1529813C)

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur

Arrêté du 10-11-2015 (NOR : MENS1500707A)

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification

Arrêté du 10-11-2015 (NOR : MENI1500710A)

Nominations

Présidents de jury de concours et examens professionnalisés réservés de recrutement et d'examens professionnels d'avancement de grade dans divers corps de personnels des bibliothèques - année 2016

Arrêté du 5-11-2015 (NOR : MENH1500694A)

Nomination

Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes

Arrêté du 20-11-2015 (NOR : MENS1500735A)