Bulletin officiel n° 11 du 13 mars 2025
Organisation générale
Commission d’enrichissement de la langue française
Vocabulaire de la culture
Liste - JO du 13-2-2025 (NOR : CTNR2503879K)
Recommandation sur les équivalents français à donner aux termes formés avec core
Recommandation - JO du 13-2-2025 (NOR : CTNR2503886X)
Enseignement supérieur et recherche
Titres et diplômes
Liste des écoles autorisées à délivrer un diplôme conférant le grade de licence à leurs titulaires
Arrêté du 3-2-2025 (NOR : MENS2505773A)
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 6-2-2025 (NOR : MENH2506442S)
Sanction disciplinaire
Décision du 14-2-2025 (NOR : MENH2506475S)
Enseignements secondaire et supérieur
Parcoursup
Application du V de l’article L. 612-3 du Code de l’éducation – Bassins de recrutement de référence des formations
Arrêté du 19-2-2025 - JO du 26-2-2025 (NOR : MENS2504875A)
Informations générales
Conseils, comités, commissions
Composition du Conseil national des astronomes et physiciens – Modification
Arrêté du 10-2-2025 (NOR : MENH2503272A)