bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°4 du 22 janvier 2015

Ressources

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Personnels

Commission paritaire

Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement commune à l'université de Rennes-1, l'École nationale supérieure de chimie de Rennes et l'institut d'études politiques de Rennes

Arrêté du 24-12-2014

MENH1401290A

Commission paritaire

Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement de l'université Rennes-2

Arrêté du 2-1-2015

MENH1501009A

CHSCT

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel

Arrêté du 24-12-2014

NORMENA1500019A

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 22-12-2014

MENA1500007A