bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°7 du 14 février 2019

Ressources

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Enseignement supérieur et recherche

Enseignement privé

Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

Arrêté du 8-1-2019

ESRS1900019A

Titres et diplômes

Liste des candidats admis à la session 2018 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement

Liste du 12-12-2018

ESRS1900026K

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat professionnel

Régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs : modification

Arrêté du 9-1-2019 - J.O. du 25-1-2019

ESRS1835766A

Personnels

Organisations syndicales

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 4-1-2019 - J.O. du 30-1-2019

ESRH1835279A

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 2-1-2019 - J.O. du 30-1-2019

MENI1900265A

Commission centrale d'action sociale

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale

Arrêté du 25-1-2019

MENA1900047A

Conseils, comités, commissions

Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale

Arrêté du 22-1-2019

MENI1900048A

Conseils, comités, commissions

Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 22-1-2019

MENI1900049A