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146 résultats

Présentation du rapport sur l'état des lieux des logiciels issus de la recherche publique française : une richesse de la production dans toutes les disciplines

29.11.2023

Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a réalisé, au printemps 2023, un état des lieux de la production et de la valorisation des logiciels issus de la recherche auprès des concepteurs de logiciels des établissements publics…
Communiqué de presse
Actualité
Communiqué de presse

Agence de l'innovation en santé : la feuille de route et les douze travaux prioritaires présentés

27.11.2023

À l’occasion d’une rencontre avec les start-ups de Paris Biotech Santé, l’Agence de l’innovation en Santé a présenté sa feuille de route 2023-2025 en présence de Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Aurélien…
Communiqué de presse
Actualité
Communiqué de presse

DRARI Provence-Alpes-Côte d'Azur

14.11.2023

Recherche
Innovation
Enseignement supérieur
Provence Alpes-Côte d'Azur
Crédits :
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Crédit d'Impôt Recherche : Études et résultats statistiques

13.11.2023

Cette rubrique présente les études et résultats statistiques du Crédit d’Impôt Recherche en France de 2005 à 2021.
Article

Agrément CIR Organismes publics

27.10.2023

Depuis 1er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, doivent être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…
Article

Guide du crédit d'impôt recherche 2023

26.10.2023
Guide du crédit d'impôt recherche

|2023

Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Il permet aux entreprises de financer leurs activités R&D et d'innovation.
Brochure

Agrément CIR Organismes privés

23.10.2023

Le terme générique "Organismes privés" englobe toutes les entreprises de droit privé, les associations régies par la loi de 1901, les groupements d'intérêt public et les stations ou fermes expérimentales .

La demande d'agrément se fait…
Formulaire

Briefing presse à l'occasion du déplacement de la ministre en Thaïlande et à Singapour

18.10.2023

A l’occasion du déplacement de Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, en Thaïlande et à Singapour du 20 au 23 octobre 2023
Note aux rédactions
Note aux rédactions

Déplacement de Sylvie Retailleau en Thaïlande et à Singapour

17.10.2023

La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Sylvie Retailleau, se rendra en Thaïlande et à Singapour du vendredi 20 au lundi 23 octobre 2023 à l’occasion de la tenue du Comité Mixte pour la Science et l’Innovation (COSIMIX) entre la…
Note aux rédactions
Note aux rédactions

Agrément CIR FCS

15.09.2023

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique, anciennement citées au 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10…
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