Recherche

Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a réalisé, au printemps 2023, un état des lieux de la production et de la valorisation des logiciels issus de la recherche auprès des concepteurs de logiciels des établissements publics…

À l’occasion d’une rencontre avec les start-ups de Paris Biotech Santé, l’Agence de l’innovation en Santé a présenté sa feuille de route 2023-2025 en présence de Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Aurélien…

Cette rubrique présente les études et résultats statistiques du Crédit d’Impôt Recherche en France de 2005 à 2021.

Depuis 1^er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, doivent être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…

Le terme générique "Organismes privés" englobe toutes les entreprises de droit privé, les associations régies par la loi de 1901, les groupements d'intérêt public et les stations ou fermes expérimentales .

La demande d'agrément se fait…

A l’occasion du déplacement de Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, en Thaïlande et à Singapour du 20 au 23 octobre 2023

La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Sylvie Retailleau, se rendra en Thaïlande et à Singapour du vendredi 20 au lundi 23 octobre 2023 à l’occasion de la tenue du Comité Mixte pour la Science et l’Innovation (COSIMIX) entre la…

Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique, anciennement citées au 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10…