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N°30 du 25 août 2016 >
Mouvement du personnel
Bulletin officiel n°30 du 25 août 2016
Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Conseils, comités et commissions
Nominations au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
NOR : MENB1600570S
décision du 21-7-2016
MENESR - HCERES
décision du 21-7-2016
MENESR - HCERES
Vu code de la recherche, notamment articles L. 114-3-1 à L. 114-3-6 ; décret n° 2014-1365 du 14-11-2014, notamment articles 2 et 8 ; décret du 30-10-2015 ; proposition du conseil d’orientation scientifique de l’Observatoire des sciences et techniques du 3-6-2016 ; avis du conseil du HCERES du 6-6-2016
Décide :
Article 1 - De nommer directrice de l'Observatoire des sciences et techniques, Madame Frédérique Sachwald, pour un mandat de quatre ans, à compter du 1er septembre 2016.
Article 2 - De nommer directeur du département d'évaluation des établissements, Monsieur Michel Robert, pour un mandat de quatre ans, à compter du 1er septembre 2016.
Article 3 - De nommer directrice du département d'évaluation des coordinations territoriales, Annie Vinter, pour un mandat de quatre ans, à compter du 1er septembre 2016.
Article 4 - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 21 juillet 2016
Le président,
Michel Cosnard
Michel Cosnard
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