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N°41 du 10 novembre 2016 >
Enseignement supérieur et recherche
Bulletin officiel n°41 du 10 novembre 2016
Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Diplômes
Accréditation des établissements d’enseignement supérieur en vue de la délivrance de diplômes nationaux de master mis en œuvre à l’université des sciences et des technologies de Hanoï (Vietnam)
NOR : MENS1600786A
arrêté du 12-10-2016
MENESR - DGESIP B1-2
arrêté du 12-10-2016
MENESR - DGESIP B1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêté du 22-1-2014 ; arrêté du 22-1-2014 ; arrêté du 30-4-2014 ; avis conforme du ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, concernant l’Engees Strasbourg, du 20-7-2016 ; avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Article 1 - À compter de l'année universitaire 2016-2017, les établissements d'enseignement supérieur :
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Aix-Marseille Université |
Université Paris-13 |
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Université de Brest |
Université de Poitiers |
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Université du Havre |
Université de Reims |
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Université de La Rochelle |
Université Rennes-1 |
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Université de Limoges |
Université de Toulon |
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Université du Littoral |
Université Toulouse-3 |
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Université Lyon-1 |
Université de Tours |
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Université du Mans |
Engees Strasbourg |
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Université de Montpellier |
INP Toulouse |
|
Université de Nice |
Insa Toulouse |
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Université Paris-7 |
Institut Mines Telecom (Mines Albi-Carmaux) |
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Université Paris-11 |
Observatoire de Paris |
|
Université Paris-12 |
|
sont accrédités en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, les présidents, présidentes, directeurs, directrices des établissements d'enseignement supérieur ci-dessus mentionnés et les recteurs et rectrices des académies concernées sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet
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