Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Cneser

Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

NOR : MENS1600872S
décision du 16-11-2016
MENESR - CNESER

Par décision du président de Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 16 novembre 2016, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche :

- le lundi  23 janvier 2017 à 9 h 30 ;

- le mardi 24 janvier 2017 à 9 h 30 ;

- le lundi 27 février 2017 à 9 h 30 ;

- le mardi 28 février 2017 à 9 h 30 ;

- le lundi 27 mars 2017 à 9 h 30 ;

- le mardi 28 mars 2017 à 9 h 30 ;

- le lundi 24 avril 2017 à 9 h 30 ;

- le mardi 25 avril 2017 à 9 h 30 ;

- le lundi 22 mai 2017 à 9 h 30 ;

- le mardi 23 mai 2017 à 9 h 30 ;

- le mardi 20 juin 2017 à 9 h 30 ;

- le lundi 26 juin 2017 à 9 h 30 ;

- le lundi 3 juillet 2017 à 9 h 30 ;

- le mardi 4 juillet 2017 à 9 h 30.

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