Bulletin officiel n°16 du 20 avril 2017

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Conseils, comités, commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification

NOR : MENA1700236A
arrêté du 23-3-2017
MENESR - SAAM A1


Vu arrêté du 7-3-2013 ; arrêté du 19-12-2014 ; arrêté du 20-1-2015 modifié ; sur proposition de l’organisation syndicale SGEN-CFDT

Article 1 - L'article 1er  de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

En qualité de représentant suppléant du personnel :

Au lieu de :

- Serge Halimi, représentant le SGEN - CFDT

Lire :  

- Anne-Marie Nantois, représentant le SGEN - CFDT

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait, le 23 mars 2017


Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin

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