Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Cneser

Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

NOR : ESRS1700056S
décision du 5-7-2017
MESRI - DGESIP - CNESER

Par décision du président du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 5 juillet 2017, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation :

- le lundi 11 septembre 2017 ;

- le mardi 12 septembre 2017 ;

- le lundi 9 octobre 2017 ;

- le mardi 10 octobre 2017 ;
- le lundi 13 novembre 2017 ;

- le mardi 14 novembre 2017 ;

- le lundi 11 décembre 2017 ;

- le mardi 12 décembre 2017.

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