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N° 30 du 23 juillet 2020 >
Enseignement supérieur et recherche
Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2020
Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Cneser
Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
NOR : ESRS2016933S
décisions du 1-7-2020
MESRI-CNESER
décisions du 1-7-2020
MESRI-CNESER
Par décision du président du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 1er juillet 2020, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation :
- jeudi 10 septembre 2020 ;
- mercredi 16 septembre 2020 ;
- mercredi 7 octobre 2020 ;
- jeudi 8 octobre 2020 ;
- jeudi 12 novembre 2020 ;
- mercredi 18 novembre 2020 ;
- mercredi 9 décembre 2020 ;
- jeudi 10 décembre 2020.
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Mentor vous permet de consulter :
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- l'intégralité des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.
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